Liste des objets interdits en cabines

Liste des articles prohibes sur les passagers, dans les bagages de cabine et dans les biens et produits livres en zone réservée, en vue de leur embarquement a bord des aéronefs, et accessibles aux passagers.

              

1 –Armes                                                                                                                                                                                

tout objet capable ou apparament capable de libérer un projectile ou d occasionner des blessures tel que :

  • Armes à feu de toutes sortes (pistolets, revolvers, carabines, fusils, etc) ;
  • Copies et imitations d armes a feu ;
  • Pièces détachées d armes a feu (a l exception des dispositifs de visées et des lunettes télescopiques)
  • Pistolets et carabine a air comprime et fusils a plomb
  • Pistolets lance –fusées
  • Pistolets de starter
  • Pistolets et fusils de jeu de tous types
  • Pistolets et fusils a harpon
  • Pistolets d abattage
  • Dispositifs incapacitants et neutralisants tels que les aiguillons électriques, les projectiles a décharge électrique (taser)
  • Briquets en forme d arme a feu

 2-  couteaux, instrument tranchant ou pointus

Les articles pointus ou équipes d une lame capables d occasionner des blessures, tel que :

  • Haches et Hachette
  • Flèches et fléchettes
  • Crampons
  • Harpons et lances
  • Piolets et pics a glace
  • Patins a glace
  • Couteaux verrouillables ou a cran d arrêt, qu’elle que soit la longueur de la lame
  • Couteaux y compris les couteux de cemonie, dont la lame 6cm, en bois ou en tout au matériau suffisamment, solide pour que le contenu puisse êtres utilise comme arme ;
  • Couperets
  • Machettes
  • Rasoir a lame nue et lames nues (a l exclusion des rasoirs jetables)
  • Sabres, épées et cannes a pépée
  • Scalpels
  • Ciseaux dont les lames dépassent 5cm
  • Bâtons de ski et de marche /randonnes
  • Etoiles de lancer
  • Outils de métiers pouvant être utilises comme des armes pointues ou tranchantes, tel que que les perceuses et les, forets, les, cutters, les couteaux a lames multiples, les scies en touts genres, les tournevis, les barres a mine, les matériaux, les pinces coupantes, les clés plates ou a mouflette, les chalumeaux, etc

3-instruments  contondants

Tout instruments contondant capable d occasionner des blessures tel que :

  • Battes de base –bal et de soft-ball
  • Matraques ou gourdins, rigides ou simples, tel que ; les triques
  • Battes de cricket
  • Crosses de hockey
  • Bâtons de jeu de crosse
  • Pagaies de kayak et de canoë
  • Planches a roulettes
  • Queues de billard et snooker
  • Equipement d arts martiaux, tel que les coups de poings américains, les massues, les fléaux d armes, les nunchakus, etc.

 4-explosifs munitions, liquides inflammables et produits corrosifs

 Toute substance explosive ou hautement inflammable représentant un risque pour la sante des passagers et des équipages ou la sécurité/sureté de l aéronef ou des biens, tel que :

  • Munitions
  • Amorces
  • Détonateur et cordeaux détonants
  • Explosifs et engins explosifs
  • Mines et autres explosifs militaires
  • Grenades de tous types
  • Gaz et conteneurs de gaz (butane, propane, acétylène, etc.
  • Feux d artifices, fusées de toutes formes et autres articles pyrotechniques (y compris les bombes de table et les rubans d amorces)
  • Allumettes
  • Bombe ou cartouches fumigènes
  • Combustible liquides inflammable s(essence, gasoil,ethanol,etc)
  • Bombe de peinture en aérosol
  • Essence de térébenthine et diluant pour peinture
  • Boisson alcoolisées titrant plus de 70 en volume

 5- articles neutralisants ou incapacitants

  • Toute substance chimique ou toxique représentant un risque pour la sante des passagers et des équipages ou pour la sécurité/sureté de l aéronef ou des biens tel que :
  • Acides et alcaloïdes (piles et batteries a électrolyte susceptible de couleur
  • Substances corrosives et produits de blanchiment (mercure, chlore, etc.)
  • Vaporisateur de substance neutralisantes ou incapacitantes (vaporisateur Mace, vaporisateur a gaz poivre et vaporisateur a gaz lacrymogène, etc.)
  • Matières radioactives (isotopes ou commerciaux, etc)
  • Poisson
  • Substances dangereuses infectieuses ou biologique (sang infecte bactéries, virus, etc.)
  • Matières présentant un risque d inflammations ou de combustibles spontanés
  • Extincteur d incendie.

Contrôle qualité

Pour bien assimiler la thématique le contrôle de la qualité en sûreté, il parait important  de définir d’emblée le concept sûreté afin de comprendre la quintessence de pourquoi le contrôle de la qualité.

Ceci étant la sûreté est la prévention de l’aviation civile contre la survenance d’un acte illicite, acte commis avec la volonté de nuire, acte prémédité qualifié de malveillance ou intentionnel.

Il a donc pour objectif de sécuriser toutes les personnes (les voyageurs, les pilotes, les techniciens d’aéronefs, les hôtesses, les travailleurs de l’aéroport, les accompagnants des voyageurs et les habitants de voisinage de l’aéroport) qui utilisent l’aéroport dans toutes les questions relatives de la sûreté de l’aviation civile.

Cet objectif, celui de protéger le transport aérien sera effectif par la mise en ensemble des mesures, des Hommes(masculin et féminin) et du matériel (équipements sûreté). Ce qui revient à dire simplement pour assurer la sécurité des personnes sur les aéroports, il va falloir prendre des textes qui régiront la sûreté mettre à disposition des Hommes, pas n’importe lequel mais formés, rigoureux, intelligents et compétents (capable de lire, d’interpréter et de mettre conformément en application) ainsi que les équipements de sûreté pour aller vite dans leur mise en œuvre des contrôles de sûreté dans le but d’éviter de causer du retard aux aéronefs (avions) car l’avion est le moyen le plus pressuriser et le plus rapide qui permet de joindre le plus vite possible deux continents du globe terrestre.

Le contrôle de la qualité en sûreté  peut être sans aucun risque de se tromper définit comme,un moyen combinant les techniques et les activités de surveillanceemployées pour évaluer le système de sûreté mis en place et pour reléguer les insuffisances observées s’ils existent. Il permet de :

  • Vérifier la conformité de la mise en œuvre des mesures de sûreté définies dans le PNSAC (Programme National de Sûreté en Aviation Civile), programme qui définit la politique générale de la sûreté sur tous les aéroports du territoire. C’est-à-dire s’assurer que l’homme formé applique de manière conforme sur le terrain ces mesures prises en amont et prescrites dans le programme national (est-ce que ce qui se fait c’est ce qui est écrit), en vue d’évaluer l’efficacité des mesures mises en place.
  • Recenser les carences, les failles, les manquements ou encore les écarts possibles.
  • Proposer une action correctrice permettant de corriger les failles constatées.
  • Suivre l’exécution des actions correctrices proposées pour rendre rigide et cohérent le système de sûreté mis en place et de maintenir le niveau de mise en œuvre des mesures de sûreté à un niveau exigé et souhaité par l’autorité compétente afin d’empêcher toute survenance d’un acte illicite.

Le contrôle de la qualité se fait au moyen des activités de contrôle à savoir l’inspection, l’audit, le test et l’enquête comme prévu dans le PNCQSAC (Programme National de Contrôle de la Qualité de la Sûreté de l’Aviation Civile), programme qui sert de base juridique pour les personnes habilitées à mener ces différentes activités sus mentionnées. Ces personnes doivent être qualifiées, certifiées et assermentées(prêter serment devant le parquet de la république) et forment ce qu’on appelle le corps des inspecteurs.

Avec ces activités de contrôle de la qualité, on parvient à maintenir la vigilance et l’efficience des agents affectés en poste d’accès et  à garder en éveill’attention de ces personnes de mises en œuvre des mesures de sûreté.

Le contrôle de la qualité, technique de surveillance et de supervision est donc mis en œuvre dans un but d’amélioration continue du système de sûreté mis en place ayant un niveau de performance en dessous des exigences afin d’empêcher la commission des actes susceptibles de porter atteinte aux vies humaines et engendrer des dégâts énormes matériels.

 

Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

F-DSA-5176-AIR – Formulaire de déclaration de pièce suspectée non approuvée

F-DSA-5120-AIR- Formulaire de Demande de permis de vol

F-DSA-5105-AIR – Formulaire de demande de CDN

F-DSA-5100-AIR – Formulaire de demande d’acceptation d’un certificat de type

F-DSA-5115-AIR – Formulaire de demande d’acceptation d’un Certificat acoustique
F-DSA-5180-AIR – Formulaire de demande d’acceptation d’un personnel désigné impliqué dans la gestion du maintiende la navigabilité des aéronefs ou la maintenance des aéronefs
F-DSA-2050-ORG – Formulaire de demande des dérogations ou exemptions
F-DSA-2051-ORG – Formulaire d’évaluation de risque de sécurité
G-DSA-5500-AIR – Guide de rédaction d’un Manuel des spécifications de Maintenace de l’exploitant (MME)
G-DSA-5501-AIR – Guide pour l’élaboration d’un Compte Rendu Matériel – CRM
G-DSA-5502-AIR – Guide de rédaction d’un Manuel des spécifications de l’Organisme d’Entretien (MOE)
G-DSA-5503-A-AIR – Guide de rédaction d’un Programme d’Entretien (PE)
G-DSA-5176-AIR – Lignes directrices relatives à l’authenticité et à l’état de fonctionnement des pièces d’aéronef

Catégories AIR

Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

D-DSA-4022-OPS – Document d’aide à la certification et chronogramme des évènements
D-DSA-4070-OPS Declaration de conformité Manex A
D-DSA-4071-OPS Declaration de conformité Manex A
D-DSA-4072-OPS Declaration de conformité Manex A
F-DSA-4025-OPS Formulaire de demande de modification de la zone d’exploitation d’un exploitant
F-DSA-4160-OPS – Formulaire de demande EDTO

F-DSA-4266-OPS Déclaration de conformité à la règlementation  manuel de procédures de l’opérateur d’assistance en escale

G-DSA-4266-OPS Guide de rédaction d’un manuel de procédure de l’opérateur d’assistance en escale
G-DSA-4020-OPS-Guide de délivrance d’un certificat de transporteur aérien ( CTA )

G-DSA-4400-OPS Guide de rédaction d’un manuel d’exploitation hélicoptère

G-DSA-4025-OPS Guide relatif à la modification de la zone d’exploitant d’un exploitant
G-DSA-4050-OPS Guide de redaction du manuel Qualité de l’exploitant
G-DSA-4060-OPS-Guide de rédaction d’un manuel SGS
G-DSA-4065-OPS-Guide de rédaction d’un plan d’intervention d’urgence
G-DSA-4170-OPS-Guide de rédaction du manuel des opérations sol
G-DSA-4090-OPS-Guide de rédaction d’un manuel d’exploitation
G-DSA-4112-OPS-Guide relatif à la formation UPRT
G-DSA-4130-OPS-Guide relatif à la délivrance d’une autorisation PBN
G-DSA-4140-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation RVSM
G-DSA-4150-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation LVO
G-DSA-4160-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation EDTO
F-DSA-4181-OPS-Formulaire de demande de contrôle en ligne (CEL) d’un membre d’équipage de conduite
G-DSA-4310-OPS-Guide d’élaboration d’un système de documents sur la sécurité des vols
G-DSA-4300-OPS-Guide relatif à la délivrance d’une approbation EFB
F-DSA-4140-OPS-Formulaire formelle relatif à l’approbation RVSM
F-DSA-4150-OPS Formulaire de demande formelle relatif à  l’approbation LVO
F-DSA-4180-OPS-Formulaire de demande d’entrée en stage d’adaptation en ligne d’un membre d’équipage de conduite
F-DSA-4182-OPS-Formulaire de contrôle en ligne (CEL) d’un membre d’équipage de conduite
F-DSA-4265-OPS – Déclaration d’évaluation du postulant au certificat d’opérateur en escale (COAE)

G-DSA-4530-OPS Guide de rédaction du manuel des opérations pour la fourniture de carburants aviation

G-DSA-4265-OPS Guide de délivrance d’un certificat d’operateur d’assistance en escale (COAE)

F-DSA-4194-OPS-Questionnaire relatif aux services d’assistance en escale
F-DSA-4200-OPS-Questionnaire technique d’autorisation d’exploitation
F-DSA-4220-OPS-Formulaire de demande d’intégration d’un aéronef dans la liste de flotte d’un exploitant aérien

F-DSA-4230-OPS Formulaire de demande de renouvellement du CTA

G-DSA-4600-OPS-Guide de délivrance d’une autorisation de transport des marchandise dangereuses

F-DSA-4601-OPS-Formulaire de délivrance de dérogation au transport de marchandises dangereuses

F-DSA-4605-OPS-Formulaire de demande d’une autorisation permanente de marchandises dangereuses

F-DSA-4040-OPS-Formulaire de demande d’autorisation de location d’aeronef

F-DSA-4020-OPS Formulaire de demande formelle de certificat de transporteur aérien

F-DSA-4021-OPS-Formulaire relatif aux références aéronautiques des responsables désignés d’un exploitant aérien
F-DSA-4010-OPS-Déclaration de pré-évaluation du postulant ou à l’agrément de l’organisme de maintenance POPS
F-DSA-4031-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur PNT Compagnie
F-DSA-4032-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur PNC Compagnie
F-DSA-4033-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur ATE compagnie
F-DSA-4040-OPS-Formulaire de demande d’autorisation de location d’aeronef
F-DSA-4110-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un instructeur compagnie
F-DSA-4130-OPS-Formulaire de demande formelle relatif à l’approbation PNB
F-DSA-4142-OPS-Formulaire de la demande formelle relatif à l’approbation RVSM
F-DSA-4010-OPS Déclaration de pré-évaluation du postulant ou à l’agrément de l’organisme de maintenance POPS

Catégories OPS

Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

F-DSA-3060-PEL Formulaire de demande de la qualification d’instructeur
F-DSA-3100 A-PEL Formulaire de confirmation de licence, d’une qualification, d’une autorisation ou d’un certificat délivré par l’anac
F-DSA-3100 A-PEL Formulaire de la carte d’élève pilote
F-DSA-3100 B-PEL Formulaire de demande de la carte contrôleur
F-DSA-3105-PEL Formulaire de demande d’insertion d’une qualification
F-DSA-3115-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de renouvellement et de rétablissement des privilèges des membres d’équipage de conduite
F-DSA-3130-PEL Formulaire de demande de reconnaissance de titre militaire au titre civil de membre d’équipage de conduite
F-DSA-3150-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de renouvellement et de rétablissement des privilèges du personnels navigants de cabine
F-DSA-3150-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de validation, conversion et de rétablissement des privilèges
F-DSA-3160-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de renouvellement, de validation et de conversion de licence d’un technicien de maintenance d’aéronef
F-DSA-3170-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de renouvellement, de licence de contrôleur de la circulation aérienne
F-DSA-3240-PEL Formulaire de demande de désignation, renouvellement et retrait de l’agrément du médecin examinateur
F-DSA-3260A-PEL Formulaire de demande préliminaire d’agrément d’un centre d’expertise de médecine aéronautique
F-DSA-3260B-PEL Formulaire de demande formelle d’agrément d’un centre d’expertise de médecine aéronautique
Formulaire de demande d’examen médical pour le personnel aéronautique
F-DSA-3220-PEL Formulaire de déclaration sur l’honneur pour examen médical du personnel aéronautique
F-DSA-3133-PEL Formulaire de confirmation de licence , d’une autorisation ou d’un certificat délivré par l’anac
F-DSA-3230-PEL Formulaire de rapport d’examen medical
F-DSA-3160-PEL Formulaire de demande de délivrance,prorogation,renouvellement,de validation,de conversion et retrait d’une licence MEA/MTA
Formulaire de déclaration d’entrée en stage
F-DSA-2050-ORG – Formulaire de demande des dérogations et des exemptions
Formulaire de déclaration individuelle de fin de stage
Formulaire de demande de délivrance, prorogation et renouvellement d’une qualification d’instructeur
F-DSA-3070-PEL Formulaire de demande de designation en qualité d’examinateur
Formulaire de délivrance et de renouvellement de la carte de stagiaire
Formulaire de demande de la licence de pilote privé (PPL)
Formulaire de demande de la licence de pilote professionnel (CPL)
Formulaire de demande de la licence de pilote de ligne (ATPL)
Formulaire de conversion, de validation d’une licence étrangère et prise en considération de l’expérience militaire
Formulaire de demande de recours contre une décision d’un médecin examinateur désigné ou d’un CMA agrée
Formulaire de demande de désignation de médecins
C-DSA-3024-PEL Liste de vérification relative à l’évaluation acceptation d’un simulateur de vol
Catégories PEL

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BP 128

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Nous remercions Air Journal, Journal de l’Aviation, aérobuzz.fr et afrik.com de nous avoir autorisé à reproduire leurs informations!

Démarche qualité

 

La conformité aux exigences de la réglementation nationale et sous régionale ainsi qu’aux normes de l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI), l’adaptation aux besoins des clients, des opérateurs aéronautiques et d’autres partenaires ont conduit l’Agence Nationale de l’Aviation Civile (ANAC) à s’engager dans une réforme structurelle visant à renforcer sa capacité de supervision des activités de l’aviation civile en matière de sécurité et de sûreté.

Pour ce faire, la Direction Générale a décidé de la mise en œuvre d’un Système de Management de la Qualité conforme aux exigences de la norme ISO 9001 en vigueur et en s’appuyant sur une équipe formée à l’approche et aux outils du système.

 Cette politique Qualité instaurée vise essentiellement :

  • La mise en œuvre du Programme National de Sécurité ;
  • Le respect de l’application de la réglementation nationale et internationale en matière de supervision de la sécurité aérienne et de la sûreté ;
  • La satisfaction des clients ayant des relations avec la Direction Générale de l’ANAC ;
  • La formation et l’amélioration des compétences du personnel ;
  • L’entretien des relations de partenariat avec toutes les parties prenantes.

L’appropriation de notre système, centré sur les « Eléments cruciaux d’un système de supervision de la sécurité et sûreté » et l’implication de tout le personnel de l’ANAC, sont le gage de notre succès et de l’efficacité du maintien de nos activités aéronautiques au plus haut niveau de performance.

Les Responsables de services et moi-même, nous nous engageons à veiller à ce que notre Système Qualité soit appliqué à tous les niveaux de l’Entreprise, revu autant que nécessaire et  à exploiter les indicateurs permettant de contrôler et d’améliorer son efficacité.

Je m’engage à apporter tous les moyens nécessaires à l’atteinte des objectifs de ce challenge et compter sur l’ensemble du personnel de l’ANAC, chacun en ce qui le concerne pour la réussite de notre vision stratégique : « Autorité de l’aviation civile, professionnelle, responsable, garante de la sécurité et de la sûreté, et au service de la communauté aéronautique».

 

                                                                                

MANUEL QUALITE  

PROCEDURE DE MATRISE DES DOCUMENTS  

PROCEDURE DE MAITRISE DES ENREGISTREMENTS  

PROCEDURE AUDIT INTERNE  

PROCEDURE DE MAITRISE DES NON CONFORMITES ET ACTIONS CORRECTIVES 

PROCEDURE DE LA REVUE DE DIRECTION  

PROCEDURE DE TRAITEMENT DES RECLAMATIONS  

Equipe dirigeante

Conformément au décret n°2012-328 du 12 avril 2012, portant réorganisation de l’Agence Nationale de l’Aviation Civile (ANAC), l’équipe dirigeante désignée se compose ainsi qu’il suit : (cliquez sur l’image pour agrandir)