| Circulaire N° 0007 /PM—CAB relative aux mesures prescrites dans le transport aérien civil pour la réduction des risques de propagation de la pandémie COVID—19 |  |
| Instruction N° 001.20 /MPSIRTACMM—CAB portant mise en œuvre de la circulaire N° 0007 /PM—CAB relative aux mesures prescrites dans le transport aérien civil pour la réduction des risques de propagation de la pandémie COVID—19 | |
| Circulaire n°399 relative à l’exigence sur l’établissement et la mise en oeuvre des procédures pour assurer des services aux aéronefs en cas d’urgence. | |
| Circulaire n°0401 relative à la fourniture des renseignements sur l’état des aérodromes et sur l’état opérationnel des installations | |
| Circulaire n°402 relative aux miniums de séparation entre aéronefs | |
| Circulaire n°403 relative à l’enregistrement et à la conservation des données ATS | |
| Circulaire n°404 relative à la fourniture des renseignements météorologiques | |
| Circulaire n°405 relative à la fourniture des renseignements sur l’Etat de fonctionnement des aides à la navigation… | |
| Circulaire n°422 relative au système de régularisation et de contrôle de la diffusion des renseignements aéronautiques | |
| Circulaire n°0426 relative à la collecte et à la communication des données de surveillance RVSM | |
| Circulaire N°0429 Relative à l’élaboration et à la préparation du manuel technique | |
| Circulaire n°0445 relative aux procédures applicables aux aéronefs en cas d’intervention illicite, d’alerte à la bombe et de descente forcée | |
| Circulaire n°0446 relative aux procédures de séparation d’urgence, d’avertissement de conflit à court terme (STCA)… | |
| Circulaire n°0447 relative aux procédures en cas d’interruption des radiocommunications Air-sol | |
| Circulaire n°0449 relative aux examens de la sécurité des organismes des services de la circulation aérienne (ATS) | |
| Circulaire n°0462 relative au contrôle de la circulation des personnes et des véhicules sur les aérodromes du Congo | |
| Circulaire n°0492 relative au système de gestion de la qualité | |
| Circulaire n°0493 relative à l’établissement du plan de mesures d’exception applicables à l’espace aérien de la République du Congo | |
| Circulaire n°1070 relative à la protection des droits d’auteur | |
| Instruction n°0085 relative à la gestion du personnel technique du centre de coordination de sauvetage (RCC) de Brazzaville | |
| Instruction n°0412 relative à la mise en place d’un système de gestion de la sécurité par les fournisseurs de services | |
| Instruction n°0421 relative à la gestion du personnel technique du fournisseur des services de la Navigation Aérienne | |
| Instruction n°0494 relative à la détermination de la capacité du système ATS et du personnel technique associé | |
| Instruction n°7100 relative à l’installation au remplacement et à la maintenance des moyens de communication de Navigation et de surveillance | |
| Instruction n°7105 relative à la licence et aux qualifications des contrôleurs de la circulation aérienne | |
| Instruction n°7111 relative aux procédures pour les services de la navigation aérienne – exploitation techniques des aéronefs | |
| Instruction n° 7110 relative à la gestion de la sécurité des changements de la navigation aérienne | |
| Instruction n°7112 relative à la reproduction, diffusion, tenue à jour des publication des cartes aéronautiques | |
| Instruction n°7120 relative à la gestion de la sécurité d’un fournisseur de services de la circulation aérienne | |
| Instruction n°7125 relative à la teneur des publications d’information aéronautique | |
| Instruction n°7126 relative à la publication des données et information aéronautiques | |
| Instruction n°7127 relative au remplissage des imprimés NOTAM et ASHTAM | |