Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

Décision n°000216 relative à la procédure opérationnelle relative au manuel d’aérodrome

Procédure opérationnelle relative au manuel d’aérodrome

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000215 relative à la procédure opérationnelle à la certification des aérodromes

Procédure opérationnelle relative à la certification des aérodromes

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000204 relative au guide pour la coordination en cas de modification de l’environnement de l’exploitation aéroportuaire

Guide relatif à la coordination en cas de modification

Button-telechargerButton-telecharger

Décision relative à la procédure opérationnelle à l’évaluation de la sécurité.

Procédure opérationnelle relative à l’évaluation de la sécurité pour l’aérodrome.

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000336 relative à la procédure opérationnelle relative à la comptabilité de l’aérodrome

Procédure opérationnelle relative à la compatibilité

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000211 relative au guide de la sécurité lors des travaux sur les aérodromes

Guide relatif à la sécurité lors des travaux sur l’aérodrome

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000239 relative au guide à l’accès à l’aire de mouvement

Guide relatif  à l’accès à l’aire de mouvement

Button-telechargerButton-telecharger

Guide de formation à la circulation des véhicules et engins sur l’aire de mouvement

Button-telecharger

Décision n°0094 relative à la procédure relative aux conditions de collecte de publication des données aéronautique.

Procédure relatif aux conditions de collecte et de publication des données aéronautiques

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°00059 relative à la procédure de certification des aérodromes

Procédure de certification des aérodromes

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°0002140 relative au guide de rédaction du guide du système de la gestion de la sécurité

Guide relatif du système de gestion de la sécurité (SGS)

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000233 relative au guide des métiers d’un exploitant d’aérodrome

Guide des métiers d’un exploitant d’aérodrome

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000214 relative au guide de rédaction d’une évaluation d’impact sur la sécurité aéroportuaire.

Guide d’une évaluation d’impact sur la sécurité aéroportuaire

Button-telechargerButton-telecharger

Décision relative au guide de rédaction du manuel d’aérodromes.

Guide de rédaction du manuel d’aérodrome.

Button-telecharger

Button-telecharger

Guide d’élaboration et mécanisme d’approbation d’un plan d’urgence d’aérodrome.

Button-telecharger

Décision n°0057 relative au guide d’approbation du manuel d’aérodrome.

Guide d’approbation du Manuel d’aérodrome.

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°00056 relative au guide sur la mise à jour du manuel d’aérodrome, et la gestion des modifications.

Guide relatif à la mise à jour du manuel.

Button-telecharger

Button-telecharger

Décision n°000214 relative au guide de dénomination des voies de circulation et d’aires de stationnement sur l’aérodrome.

Guide de dénomination des voies de circulation et d’aire de stationnement sur l’aérodrome

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000195 relative au guide d’élaboration et mécanisme d’approbation du manuel SLI

Guide d’élaboration et mécanisme d’approbation d’un MANEX SLI

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°00060 relative au guide sur l’utilisation d’une chaussée par un aéronef dont l’ACN est plus élevée que le PCN publié.

Guide sur l’utilisation d’une chaussé par un aéronef .

Button-telechargerButton-telecharger

Guide pour le calcul des distances déclarées.

Button-telecharger
Décision n°00318 relative au guide d’entretien et maintenance des aérodromes. Button-telecharger

Décision n°000214 relative au guide d’inspection de l’aire de mouvement

Guide relatif à l’inspection à l’aire de mouvement

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°00058 relative au guide relatif aux mesures et formes d’expression des caractéristiques de frottement sur les surfaces en dur mouillées

Guide relatif aux mesures et formes d’expression des caractéristiques de frottement sur les surfaces en dur mouillées

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000232 relative au guide de gestion des situations météorologiques dangereuse

Guide relatif aux contrôles des situations météorologiques dangereuses

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000228 relative au guide pour la mise en oeuvre des aides visuelles pour lutter contre les incursions sur piste

Guide pour la mise en oeuvre des aides visuelles

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000229 relative au guide de gestion et sécurité de l’aire de trafic

Guide de gestion et sécurité de l’aire de trafic

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000214 relative au guide programme de sécurité et prévention des incursions sur piste

Guide relatif au programme de sécurité et prévention des incursions sur piste

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000212 relative au guide d’enlèvement des aéronefs accidentellement immobilisés

Guide relatif à l’enlèvement des avions accidentellement immobilisés

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°00321 relative au guide relatif à l’aire de sécurité d’extrémité de piste (RESA)

Guide relatif à l’aire de sécurité d’extrémité de piste

Button-telechargerButton-telecharger

Décision n°000314 relative au guide pour l’utilisation des terrains et la gestion de l’environnement

Guide relatif l’utilisation des terrains et à la gestions de l’environnement

Button-telecharger

Button-telecharger

Procédure d inspection de l’aire de mouvement de l’aérodrome

Button-telecharger

Procédure d’homologation des ADR

Button-telecharger

Décision n°0051 relative au guide de contrôle des obstacles.

Guide relatif au contrôle des obstacles.

Button-telecharger

Button-telecharger

Décision relative au guide de rédaction du manuel d’aérodromes

Button-telecharger

 

Catégories AGA

Des placeurs d’avions à l’école du savoir

Le Directeur Général de l’Agence Nationale de l’Aviation Civile, M. Serge Florent DZOTA a procédé ce lundi 04 août 2014, à la clôture de la formation des placeurs d’avion intitulée « Gestes conventionnels », qui s’est déroulée à Brazzaville, du 26 juillet au 02 août 2014.

Animée par Francis CARLIER, formateur d’Easy Formations Transport, cette formation a été organisée à la demande de l’Agence nationale de l’avion civile (ANAC) au profit de son personnel et des agents de la Direction nationale des voyages officiels (DNVO).  Neuf (09) agents placeurs d’avion de l’ANAC et quinze (15) de la DNVO ont participé à cette formation et tous ont atteint les objectifs.

Lire la suiteDes placeurs d’avions à l’école du savoir

Le Comité National de Sûreté de l’Aviation Civile adopte son budget 2014 à 1.863.850.000 F CFA.

Le Comité National de Sûreté de l’Aviation Civile adopte son budget 2014 à 1.863.850.000 F CFA.

Le Comité National de Sûreté de l’Aviation Civile (CNSAC) a tenu ce 1er août 2014 à Brazzaville, sa session ordinaire, sous la conduite de son président, le Ministre d’Etat, Ministre des Transports, de l’Aviation Civile et de la Marine Marchande, M. Rodolphe ADADA. Au cours de cette session, les administrateurs du CNSAC ont adopté le budget exercice 2014 arrêté en dépenses à la somme d’un milliard huit cent soixante-trois millions huit cent cinquante mille (1.863.850.000) francs CFA et en recettes à la somme de sept cent seize millions cinq cent mille (716.500.000) francs CFA.

Lire la suiteLe Comité National de Sûreté de l’Aviation Civile adopte son budget 2014 à 1.863.850.000 F CFA.

Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

D-DSA-5155-AIR – Canevas type de Certificat de navigabilité pour exportation (produit de classe I)

D-DSA-5120-AIR – Canevas type de Permis de vol
D-DSA-5115-AIR – Canevas type de Certificat Acoustique (CA)
D-DSA-5105-AIR – Conclusions de la visite aéronef
F-DSA-5155-AIR – Formulaire de demande de CDN Exportf
F-DSA-5115-AIR – Formulaire de demande d’acceptation d’un Certificat acoustique

F-DSA-5120-AIR- Formulaire de Demande de permis de vol

F-DSA-5105-AIR – Formulaire de demande de CDN

F-DSA-5100-AIR – Formulaire de demande d’acceptation d’un certificat de type

C-DSA-5320-AIR-Liste de Surveillance Continue OMA.
J-DSA-5520-AIR-Carte de travail OMA.
P-DSA-5125-AIR-Polit. Insp.Surv.OMA
P-DSA-5320-Procedure Surv. Cont OMA
D-DSA-5320-AIR-Compte rendu Audit Surv OMA

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Catégories AIR

Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

G-DSA-4020-OPS-Guide de délivrance d’un certificat de transporteur aérien ( CTA )
G-DSA-4060-OPS-Guide de rédaction d’un manuel SGS
G-DSA-4065-OPS-Guide de rédaction d’un plan d’intervention d’urgence
G-DSA-4170-OPS-Guide de rédaction du manuel des opérations sol
G-DSA-4090-OPS-Guide de rédaction d’un manuel d’exploitation
G-DSA-4112-OPS-Guide relatif à la formation UPRT
G-DSA-4130-OPS-Guide relatif à la délivrance d’une autorisation PBN
G-DSA-4140-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation RVSM
G-DSA-4150-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation LVO
G-DSA-4160-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation EDTO
F-DSA-4181-OPS-Formulaire de demande de contrôle en ligne (CEL) d’un membre d’équipage de conduite
G-DSA-4310-OPS-Guide d’élaboration d’un système de documents sur la sécurité des vols
G-DSA-4300-OPS-Guide relatif à la délivrance d’une approbation EFB
F-DSA-4140-OPS-Formulaire formelle relatif à l’approbation RVSM
F-DSA-4180-OPS-Formulaire de demande d’entrée en stage d’adaptation en ligne d’un membre d’équipage de conduite
F-DSA-4182-OPS-Formulaire de contrôle en ligne (CEL) d’un membre d’équipage de conduite
F-DSA-4194-OPS-Déclaration d’évaluation du postulant à un certificat d’opérateur d’assistance en escale (COAE)
F-DSA-4194-OPS-Questionnaire relatif aux services d’assistance en escale
F-DSA-4200-OPS-Questionnaire technique d’autorisation d’exploitation
F-DSA-4220-OPS-Formulaire de demande d’intégration d’un aéronef dans la liste de flotte d’un exploitant aérien
G-DSA-4600-OPS-Guide de délivrance d’une autorisation de transport des marchandise dangereuses

F-DSA-4601-OPS-Formulaire de délivrance de dérogation au transport de marchandises dangereuses

F-DSA-4605-OPS-Formulaire de demande d’une autorisation permanente de marchandises dangereuses

F-DSA-4194-OPS-Questionnaire relatif aux services d’assitance en escale

F-DSA-4040-OPS-Formulaire de demande d’autorisation de location d’aeronef
F-DSA-4020-OPS-Formulaire de demande de délivrance et de modification du CTA
F-DSA-4021-OPS-Formulaire relatif aux références aéronautiques des responsables désignés d’un exploitant aérien
F-DSA-4010-OPS-Déclaration de pré-évaluation du postulant ou à l’agrément de l’organisme de maintenance POPS
F-DSA-4031-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur PNT Compagnie
F-DSA-4032-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur PNC Compagnie
F-DSA-4033-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur ATE compagnie
F-DSA-4040-OPS-Formulaire de demande d’autorisation de location d’aeronef
F-DSA-4110-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un instructeur compagnie
F-DSA-4130-OPS-Formulaire de demande formelle relatif à l’approbation PNB
F-DSA-4142-OPS-Formulaire de la demande formelle relatif à l’approbation RVSM
F-DSA-4010-OPS Déclaration de pré-évaluation du postulant ou à l’agrément de l’organisme de maintenance POPS

Catégories OPS

Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

Formulaire de demande de délivrance, de modification ou de renouvellement du certificat d’agrément d’organisme de formation aéronautique Button-telecharger
Formulaire de déclaration d’entrée en stage Button-telecharger
Formulaire de déclaration individuelle de fin de stage Button-telecharger
Formulaire de demande de délivrance, prorogation et renouvellement d’une qualification d’instructeur Button-telecharger
Formulaire de demande de désignation en qualité d’examinateur Button-telecharger
Formulaire de délivrance et de renouvellement de la carte de stagiaire Button-telecharger
Formulaire de demande de la licence de pilote privé (PPL) Button-telecharger
Formulaire de demande de la licence de pilote professionnel (CPL) Button-telecharger
Formulaire de demande de la licence de pilote de ligne (ATPL) Button-telecharger
Formulaire de conversion, de validation d’une licence étrangère et prise en considération de l’expérience militaire Button-telecharger
Formulaire de demande de recours contre une décision d’un médecin examinateur désigné ou d’un CMA agrée Button-telecharger
Formulaire de demande de désignation de médecins Button-telecharger
C-DSA3024-PEL LISTE DE VÉRIFICATION RELATIVE A L’ÉVALUATION ACCEPTATION D’UN SIMULATEUR DE VOL Button-telecharger
Catégories PEL

Circulaires

 

 

Circulaire relative aux procedures de separation d’urgence


Circulaire relative aux procedures applicables aux aéronefs en cas d’intervention illicite, d’alerte à la bombe et de descente forcée


Circulaire relative aux minimums de séparation entre aéronefs


Circulaire relative au système de regularisation et de controle de la diffusion des renseignements aéronautiques


Circulaire relative au contrôle de la circulation des personnes et des véhicules sur les aérodromes du Congo


Circulaire relative à l’enregistrement et à la conservation des données


Circulaire relative à la protection des droits d’auteur


Circulaire relative à la fourniture des renseignements sur l’etat des aérodromes et sur l’etat opérationnel des installations


Circulaire relative à la fourniture des renseignements sur l’état de fonctionnement des aides à la navigation aux services de la circulation aérienne


Circulaire relative à la fourniture des renseignements météorologiues


Circulaire relative à la demande de publication des données


Circulaire relative à la coordination entre ATS et les autres services


Circulaire n°0493 relative à l’établissement du plan de mesures d’execption applicables à l’espace aérien de la République du Congo


Circulaire n°0492 relative au système de gestion de la qualité


Circulaire n°0449 relative aux examens de la sécurité des organismes des services de la circulation aérienne (ATS)


Circulaire n°0446 relative aux procédures de séparation d’urgence, d’avertissement de conflit à court terme (STCA)…


Circulaire N°0429 Relative à l’élaboration et à la préparation du manuel technique


Circulaire n°0426 relative à la collecte et à la communication des données de surveillance RVSM


Circulaire relative aux procédures en cas d’interruption des radiocommunications Air-sol


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Décrets sûretés

 

Décret n°2015-414 du 27 avril 2015,portant Approbation du programme national de sûreté de l’aviation civile

Button-telecharger


Décret n° 2014-839 du 24 décembre 2014 relatif aux renseignements statistiques et financiers des exploitants aéronautiques


Décret n° 2014-197 du 9 mai 2014 modifiant décret 2010-824 portant création, attributions et composition du Comité national de sûreté aviation civile


Décret n° 2014-40 fixant les conditions de survol et d’atterrissage des aéronefs étrangers sur le territoire congolais


Décret n° 2014-25 du 5 février 2014_Contrôle de sûreté aux aéroports


Décret n° 2014-23 du 5 février 2014_ catégories transporteurs aériens services aériens internationaux


Décret n° 2012-328 du 12 avril 2012 portant réorganisation agence nationale aviation civile ANAC


Décret n° 2010-831 du 31 décembre 2010 portant réglementation de la sûreté sur les aéroports et aérodromes


Décret n° 2011-101 du 10 février 2011 portant attributions, organisation et fonctionnement du bureau, de contrôle et de supervision des aéroport


Décret n° 2010-827 du 31 décembre 2010 portant création, attributions et composition du comité national de facilitation


Décret n° 2010-826 du 31 décembre 2010 fixant les conditions exercice des services assistance en escale


Décret n° 2010-824 du 31 décembre 2010 portant création, attributions et composition du comité national de sûreté aviation civile


Décret n° 2010-524 du 14 juillet 2010 portant approbation du cahier de charges type applicable à la concession des aérodromes appartenant à l’Etat


Décret n° 2010-523 du 14 juillet 2010 portant approbation de la convention de concession des aéroports de Brazzaville, Pointe-Noire et Ollombo


Décret n° 2010 – 336 du 14 juin 2010


Décret n° 94-719 _ Conditions d’accès et de passage dans les salons d’honneur des aéroports internationaux, des ports maritimes et fluviaux


Décret n° 78-288 du 14 avril 1978 portant création et attributions agence nationale aviation civile


Décret n° 78-288 du 14 avril 1978 portant création et attributions agence nationale aviation civile