Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

Guides
G-DSA-7222-ANS Guide relatif à la mise en oeuvre du système de gestion de la qualité pour les services AIS, MAP et MET
G-DSA-7223-ANS Guide relatif au programme de formation des concepteurs des cartes aéronautiques
G-DSA-7226-ANS Guide relatif au processus de gestion de changement par un ANSP
G-DSA-7130-ANS Guide relatif à la mise en place d’un système de gestion de la sécurité par un ANSP
G-DSA-7236-ANS-MET GUIDE DELABORATION ET DACCEPTATION DU MANEX MET
G-DSA-7242-ANS-MET Guide sur la formation, les qualif et compétences de l’ANSP-MET
G-DSA-7243-ANS-MET GUIDE SUR LE CISAILLEMENT DE VENT DANS L’ASSISTANCE MÉTÉOROLOGIQUE AÉRONAUTIQUE .
G-DSA-7237-ANS-SAR Guide Elaboration MANEX RCC
G-DSA-7232-ANS-MAP Guide d’élaboration et d’acceptation du manuel d’exploitation des fournisseurs de services de cartes aéronautiques
G-DSA-7240-ANS-MAP Guide relati à la conception, à la validation opperationnelle et à l’approbation des cartes aéronautiques
G-DSA-7229-ANS-ATS guide d’élaboration et d’approbation du manuel TWR_APP
G-DSA-7231-ANS-ATS Guide d’élaboration et d’approbation d’un manuel de phraséo
G-DSA-7guide d’élaboration et d’approbation du manuel CCR
G-DSA-7238-ANS-ATS guide d’élaboration et d’approbation du plan de contingence
G-DSA-7244-ANS-AIS Guide relatif à l’établissement, à la mise en oeuvre et à l’acceptation du programme de formation AIS
G-DSA-7235-ANS-CNS Guide relatif à l’élaboration d’un MANEX CNS
G-DSA-7090-ANS-Guide relatif à la formation des ATSEP
Formulaires et Fiches
F-DSA-7015-ANS Formulaire de recevabilité du dossier d’approbation de procédure de vol
F-DSA-7019-ANS Formulaire de notification par l’ANSP des événements ATS
 F-DSA-7240-ANS-MAP-A Fiche de suivi du dossier d’approbation des cartes aéronautiques
F-DSA-7015-ANS Formulaire de recevabilité du dossier d’approbation de procédure de vol
D-DSA-7130-ANS Description de poste type pour un gestionnaire de la sécurité
D-DSA-7131-ANS  Exemple de politique sécurité d’un fournisseur de services
D-DSA-7134-ANS Modèle de matrice d’évaluation et d’attenuation des risques de sécurité
F-DSA-7100-ANS Formulaire de declaration d’aptitude à l’emploi des moyens CNS
F-DSA-7101-ANS Formulaire de déclaration de vérification du système
F-DSA-7013-ANS-AIM Formulaire de demande de publication de données aéronautiques AIC
F-DSA-7011-ANS-AIM Formulaire de demande de publication de données aéronautiques NOTAM
F-DSA-7012-ANS-AIM Formulaire de demande de publication de données aéronautiques SUP
Catégories ANS

Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

G-DSA-8040-AGA Procédure opérationnelle relative à la compatibilité de l’ADR
G-DSA-8063-AGA Brochure d’information pour l’obtention d’un certificat
G-DSA-8087-AGA Guide relatif à la compétence et à la qualification du personnel
G-DSA-8111-AGA Guide de redaction d’un manuel d’aérodrome
D-DSA-8111-AGA Contenu détaillé des chapitres de chaque partie du manuel
G-DSA-8119-AGA Guide d’approbation du manuel d’aérodrome
G-DSA-8121-AGA Guide de mise à jour du M.A et la gestion des modifications
G-DSA-8125-AGA Guide de dénomination des VDC et aires de stationnement
G-DSA-8135-AGA Guide d’élaboration et mécanisme d’approbation d’un MANEX SLI
D-DSA-8135-AGA Formulaire d’évaluation du MANEX SLI
G-DSA-8141-AGA Guide pour le calcul des distances déclarées
G-DSA-8185-AGA Guide relatif à l’enlèvement des avions accidentellement immobilisés
G-DSA-8143-AGA Guide de rédaction de la procédure d’inspection de l’aire de mvt
D-DSA-8171-AGA Element qui détermine la gravité des incurs
G-DSA-8152-AGA Guide relatif à l’entretien et maintenance des aérodromes
G-DSA-8155-AGA Guide relatif au contrôle des situation MTO dangereuse
G-DSA-8163-AGA Guide relatif à l’évaluation des RESA
G-DSA-8165-AGA Guide de gestion et sécurité sur l’aire de trafic
G-DSA-8281-AGA Guide relatif aux contrôles des obstacles
G-DSA-8287-AGA Guide de formation à la circulation des véhicules et engins
G-DSA-8375-AGA Guide de rédaction d’une EISA
P-DSA-8020-AGA Procédure opérationnelle relative au M.A
P-DSA-8025-AGA Procédure opérationnelle relative à la certification des ADR
G-DSA-8415-AGA Guide relatif l’utilisation des terrains et à la gestions de l’environnement
G-DSA-8147-AGA Guide relatif aux mesures et formes d’expression des caractéristiques de frottement sur les surfaces en dur mouillées
G-DSA-8160-AGA  Guide pour la mise en oeuvre des aides visuelles pour lutter contre les incursions sur piste
F-DSA-8170-AGA Formulaire de notification initiale d’une incursion sur piste
G-DSA-8170-AGA Guide relatif au programme de sécurité et prévention des incursions sur piste
F-DSA-8171-AGA Formulaire d’identification des causes d’une incursion sur piste
D-DSA-8170-AGA Recommandation pour prévention contre des incursions sur piste
D-DSA-8216-AGA Elements indicatifs pour la réalisation d’une étude aéronautique
D-DSA-8088-AGA Description de poste type pour un gestionnaire de la sécurité
D-DSA-8087-AGA Exemple de politique de sécurité
G-DSA-8087-AGA Guide relatif à la compétence et à la qualification du personnel
P-DSA-8174-AGA Processus pour l’établissement des recommandations et du PAC de la RST
P-DSA-8134-AGA Procédure relative aux conditions de collecte et de publication des données aéronautiques
G-DSA-8165-AGA Guide de gestion de l’aire de trafic
G-DSA-8085-AGA Guide relatif à la mise en oeuvre du SGS
F-DSA-8170-AGA Formulaire de notification initiale d’une incursion sur piste
D-DSA-8172-AGA Canevas de l’ordre du jour de la reunion local de RST
D-DSA-8090-AGA Modèle de matrice d’évaluation et d’attenuation des risques
D-DSA-8086-AGA Analyse d’écarts d’un SGS pour prestataire des service 
D-DSA-8085-AGA Description systémique d’un aérodrome

Catégories AGA

Des placeurs d’avions à l’école du savoir

Le Directeur Général de l’Agence Nationale de l’Aviation Civile, M. Serge Florent DZOTA a procédé ce lundi 04 août 2014, à la clôture de la formation des placeurs d’avion intitulée « Gestes conventionnels », qui s’est déroulée à Brazzaville, du 26 juillet au 02 août 2014.

Animée par Francis CARLIER, formateur d’Easy Formations Transport, cette formation a été organisée à la demande de l’Agence nationale de l’avion civile (ANAC) au profit de son personnel et des agents de la Direction nationale des voyages officiels (DNVO).  Neuf (09) agents placeurs d’avion de l’ANAC et quinze (15) de la DNVO ont participé à cette formation et tous ont atteint les objectifs.

Lire la suiteDes placeurs d’avions à l’école du savoir

Le Comité National de Sûreté de l’Aviation Civile adopte son budget 2014 à 1.863.850.000 F CFA.

Le Comité National de Sûreté de l’Aviation Civile adopte son budget 2014 à 1.863.850.000 F CFA.

Le Comité National de Sûreté de l’Aviation Civile (CNSAC) a tenu ce 1er août 2014 à Brazzaville, sa session ordinaire, sous la conduite de son président, le Ministre d’Etat, Ministre des Transports, de l’Aviation Civile et de la Marine Marchande, M. Rodolphe ADADA. Au cours de cette session, les administrateurs du CNSAC ont adopté le budget exercice 2014 arrêté en dépenses à la somme d’un milliard huit cent soixante-trois millions huit cent cinquante mille (1.863.850.000) francs CFA et en recettes à la somme de sept cent seize millions cinq cent mille (716.500.000) francs CFA.

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Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

F-DSA-5176-AIR – Formulaire de déclaration de pièce suspectée non approuvée

F-DSA-5120-AIR- Formulaire de Demande de permis de vol

F-DSA-5105-AIR – Formulaire de demande de CDN

F-DSA-5100-AIR – Formulaire de demande d’acceptation d’un certificat de type

F-DSA-5115-AIR – Formulaire de demande d’acceptation d’un Certificat acoustique
F-DSA-5180-AIR – Formulaire de demande d’acceptation d’un personnel désigné impliqué dans la gestion du maintiende la navigabilité des aéronefs ou la maintenance des aéronefs
F-DSA-2050-ORG – Formulaire de demande des dérogations ou exemptions
F-DSA-2051-ORG – Formulaire d’évaluation de risque de sécurité
G-DSA-5500-AIR – Guide de rédaction d’un Manuel des spécifications de Maintenace de l’exploitant (MME)
G-DSA-5501-AIR – Guide pour l’élaboration d’un Compte Rendu Matériel – CRM
G-DSA-5502-AIR – Guide de rédaction d’un Manuel des spécifications de l’Organisme d’Entretien (MOE)
G-DSA-5503-A-AIR – Guide de rédaction d’un Programme d’Entretien (PE)
G-DSA-5176-AIR – Lignes directrices relatives à l’authenticité et à l’état de fonctionnement des pièces d’aéronef

Catégories AIR

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D-DSA-4022-OPS – Document d’aide à la certification et chronogramme des évènements
D-DSA-4070-OPS Declaration de conformité Manex A
D-DSA-4071-OPS Declaration de conformité Manex A
D-DSA-4072-OPS Declaration de conformité Manex A
F-DSA-4025-OPS Formulaire de demande de modification de la zone d’exploitation d’un exploitant
F-DSA-4160-OPS – Formulaire de demande EDTO

F-DSA-4266-OPS Déclaration de conformité à la règlementation  manuel de procédures de l’opérateur d’assistance en escale

G-DSA-4266-OPS Guide de rédaction d’un manuel de procédure de l’opérateur d’assistance en escale
G-DSA-4020-OPS-Guide de délivrance d’un certificat de transporteur aérien ( CTA )

G-DSA-4400-OPS Guide de rédaction d’un manuel d’exploitation hélicoptère

G-DSA-4025-OPS Guide relatif à la modification de la zone d’exploitant d’un exploitant
G-DSA-4050-OPS Guide de redaction du manuel Qualité de l’exploitant
G-DSA-4060-OPS-Guide de rédaction d’un manuel SGS
G-DSA-4065-OPS-Guide de rédaction d’un plan d’intervention d’urgence
G-DSA-4170-OPS-Guide de rédaction du manuel des opérations sol
G-DSA-4090-OPS-Guide de rédaction d’un manuel d’exploitation
G-DSA-4112-OPS-Guide relatif à la formation UPRT
G-DSA-4130-OPS-Guide relatif à la délivrance d’une autorisation PBN
G-DSA-4140-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation RVSM
G-DSA-4150-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation LVO
G-DSA-4160-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation EDTO
F-DSA-4181-OPS-Formulaire de demande de contrôle en ligne (CEL) d’un membre d’équipage de conduite
G-DSA-4310-OPS-Guide d’élaboration d’un système de documents sur la sécurité des vols
G-DSA-4300-OPS-Guide relatif à la délivrance d’une approbation EFB
F-DSA-4140-OPS-Formulaire formelle relatif à l’approbation RVSM
F-DSA-4150-OPS Formulaire de demande formelle relatif à  l’approbation LVO
F-DSA-4180-OPS-Formulaire de demande d’entrée en stage d’adaptation en ligne d’un membre d’équipage de conduite
F-DSA-4182-OPS-Formulaire de contrôle en ligne (CEL) d’un membre d’équipage de conduite
F-DSA-4265-OPS – Déclaration d’évaluation du postulant au certificat d’opérateur en escale (COAE)

G-DSA-4265-OPS Guide de délivrance d’un certificat d’operateur d’assistance en escale (COAE)

F-DSA-4194-OPS-Questionnaire relatif aux services d’assistance en escale
F-DSA-4200-OPS-Questionnaire technique d’autorisation d’exploitation
F-DSA-4220-OPS-Formulaire de demande d’intégration d’un aéronef dans la liste de flotte d’un exploitant aérien

F-DSA-4230-OPS Formulaire de demande de renouvellement du CTA

G-DSA-4600-OPS-Guide de délivrance d’une autorisation de transport des marchandise dangereuses

F-DSA-4601-OPS-Formulaire de délivrance de dérogation au transport de marchandises dangereuses

F-DSA-4605-OPS-Formulaire de demande d’une autorisation permanente de marchandises dangereuses

F-DSA-4040-OPS-Formulaire de demande d’autorisation de location d’aeronef

F-DSA-4020-OPS Formulaire de demande formelle de certificat de transporteur aérien

F-DSA-4021-OPS-Formulaire relatif aux références aéronautiques des responsables désignés d’un exploitant aérien
F-DSA-4010-OPS-Déclaration de pré-évaluation du postulant ou à l’agrément de l’organisme de maintenance POPS
F-DSA-4031-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur PNT Compagnie
F-DSA-4032-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur PNC Compagnie
F-DSA-4033-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur ATE compagnie
F-DSA-4040-OPS-Formulaire de demande d’autorisation de location d’aeronef
F-DSA-4110-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un instructeur compagnie
F-DSA-4130-OPS-Formulaire de demande formelle relatif à l’approbation PNB
F-DSA-4142-OPS-Formulaire de la demande formelle relatif à l’approbation RVSM
F-DSA-4010-OPS Déclaration de pré-évaluation du postulant ou à l’agrément de l’organisme de maintenance POPS

Catégories OPS

Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

F-DSA-3060-PEL Formulaire de demande de la qualification d’instructeur
F-DSA-3100 A-PEL Formulaire de confirmation de licence, d’une qualification, d’une autorisation ou d’un certificat délivré par l’anac
F-DSA-3100 A-PEL Formulaire de la carte d’élève pilote
F-DSA-3100 B-PEL Formulaire de demande de la carte contrôleur
F-DSA-3105-PEL Formulaire de demande d’insertion d’une qualification
F-DSA-3115-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de renouvellement et de rétablissement des privilèges des membres d’équipage de conduite
F-DSA-3130-PEL Formulaire de demande de reconnaissance de titre militaire au titre civil de membre d’équipage de conduite
F-DSA-3150-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de renouvellement et de rétablissement des privilèges du personnels navigants de cabine
F-DSA-3150-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de validation, conversion et de rétablissement des privilèges
F-DSA-3160-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de renouvellement, de validation et de conversion de licence d’un technicien de maintenance d’aéronef
F-DSA-3170-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de renouvellement, de licence de contrôleur de la circulation aérienne
F-DSA-3240-PEL Formulaire de demande de désignation, renouvellement et retrait de l’agrément du médecin examinateur
F-DSA-3260A-PEL Formulaire de demande préliminaire d’agrément d’un centre d’expertise de médecine aéronautique
F-DSA-3260B-PEL Formulaire de demande formelle d’agrément d’un centre d’expertise de médecine aéronautique
Formulaire de demande d’examen médical pour le personnel aéronautique
F-DSA-3220-PEL Formulaire de déclaration sur l’honneur pour examen médical du personnel aéronautique
F-DSA-3133-PEL Formulaire de confirmation de licence , d’une autorisation ou d’un certificat délivré par l’anac
F-DSA-3230-PEL Formulaire de rapport d’examen medical
F-DSA-3160-PEL Formulaire de demande de délivrance,prorogation,renouvellement,de validation,de conversion et retrait d’une licence MEA/MTA
Formulaire de déclaration d’entrée en stage
F-DSA-2050-ORG – Formulaire de demande des dérogations et des exemptions
Formulaire de déclaration individuelle de fin de stage
Formulaire de demande de délivrance, prorogation et renouvellement d’une qualification d’instructeur
F-DSA-3070-PEL Formulaire de demande de designation en qualité d’examinateur
Formulaire de délivrance et de renouvellement de la carte de stagiaire
Formulaire de demande de la licence de pilote privé (PPL)
Formulaire de demande de la licence de pilote professionnel (CPL)
Formulaire de demande de la licence de pilote de ligne (ATPL)
Formulaire de conversion, de validation d’une licence étrangère et prise en considération de l’expérience militaire
Formulaire de demande de recours contre une décision d’un médecin examinateur désigné ou d’un CMA agrée
Formulaire de demande de désignation de médecins
C-DSA-3024-PEL Liste de vérification relative à l’évaluation acceptation d’un simulateur de vol
Catégories PEL

Circulaires

 

 

Circulaire relative aux procedures de separation d’urgence


Circulaire relative aux procedures applicables aux aéronefs en cas d’intervention illicite, d’alerte à la bombe et de descente forcée


Circulaire relative aux minimums de séparation entre aéronefs


Circulaire relative au système de regularisation et de controle de la diffusion des renseignements aéronautiques


Circulaire relative au contrôle de la circulation des personnes et des véhicules sur les aérodromes du Congo


Circulaire relative à l’enregistrement et à la conservation des données


Circulaire relative à la protection des droits d’auteur


Circulaire relative à la fourniture des renseignements sur l’etat des aérodromes et sur l’etat opérationnel des installations


Circulaire relative à la fourniture des renseignements sur l’état de fonctionnement des aides à la navigation aux services de la circulation aérienne


Circulaire relative à la fourniture des renseignements météorologiues


Circulaire relative à la demande de publication des données


Circulaire relative à la coordination entre ATS et les autres services


Circulaire n°0493 relative à l’établissement du plan de mesures d’execption applicables à l’espace aérien de la République du Congo


Circulaire n°0492 relative au système de gestion de la qualité


Circulaire n°0449 relative aux examens de la sécurité des organismes des services de la circulation aérienne (ATS)


Circulaire n°0446 relative aux procédures de séparation d’urgence, d’avertissement de conflit à court terme (STCA)…


Circulaire N°0429 Relative à l’élaboration et à la préparation du manuel technique


Circulaire n°0426 relative à la collecte et à la communication des données de surveillance RVSM


Circulaire relative aux procédures en cas d’interruption des radiocommunications Air-sol