Maixent

Circulaires et Instructions

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Circulaire N° 0007 /PM—CAB  relative aux mesures prescrites dans le transport aérien civil pour la réduction des risques de propagation de la pandémie COVID—19
Instruction  N° 001.20 /MPSIRTACMM—CAB  portant mise en œuvre de la circulaire N° 0007 /PM—CAB relative aux mesures prescrites dans le transport aérien civil pour la réduction des risques de propagation de la pandémie COVID—19
Circulaire n°399 relative à l’exigence sur l’établissement et la mise en oeuvre des procédures pour assurer des services aux aéronefs en cas d’urgence.
Circulaire n°0401 relative à la fourniture des renseignements sur l’état des aérodromes et sur l’état opérationnel des installations
Circulaire n°402 relative aux miniums de séparation entre aéronefs
Circulaire n°403 relative à l’enregistrement et à la conservation des données ATS
Circulaire n°404 relative à la fourniture des renseignements météorologiques
Circulaire n°405 relative à la fourniture des renseignements sur l’Etat de fonctionnement des aides à la navigation…
Circulaire n°422 relative au système de régularisation et de contrôle de la diffusion des renseignements aéronautiques
Circulaire n°0426 relative à la collecte et à la communication des données de surveillance RVSM
Circulaire N°0429 Relative à l’élaboration et à la préparation du manuel technique
Circulaire n°0445 relative aux procédures applicables aux aéronefs en cas d’intervention illicite, d’alerte à la bombe et de descente forcée
Circulaire n°0446 relative aux procédures de séparation d’urgence, d’avertissement de conflit à court terme (STCA)…
Circulaire n°0447 relative aux procédures en cas d’interruption des radiocommunications Air-sol
Circulaire n°0449 relative aux examens de la sécurité des organismes des services de la circulation aérienne (ATS)
Circulaire n°0462 relative au contrôle de la circulation des personnes et des véhicules sur les aérodromes du Congo
Circulaire n°0492 relative au système de gestion de la qualité
Circulaire n°0493 relative à l’établissement du plan de mesures d’exception applicables à l’espace aérien de la République du Congo
Circulaire n°1070 relative à la protection des droits d’auteur
Instruction n°0085 relative à la gestion du personnel technique du centre de coordination de sauvetage (RCC) de Brazzaville
Instruction n°0412 relative à la mise en place d’un système de gestion de la sécurité par les fournisseurs de services
Instruction n°0421 relative à la gestion du personnel technique du fournisseur des services de la Navigation Aérienne
Instruction n°0494 relative à la détermination de la capacité du système ATS et du personnel technique associé
Instruction n°7100 relative à l’installation au remplacement et à la maintenance des moyens de communication de Navigation et de surveillance
Instruction n°7105 relative à la licence et aux qualifications des contrôleurs de la circulation aérienne
Instruction n°7111 relative aux procédures pour les services de la navigation aérienne – exploitation techniques des aéronefs
Instruction n° 7110 relative à la gestion de la sécurité des changements de la navigation aérienne
Instruction n°7112 relative à la reproduction, diffusion, tenue à jour des publication des cartes aéronautiques
Instruction  n°7120 relative à la gestion de la sécurité d’un fournisseur de services de la circulation aérienne
Instruction n°7125 relative à la teneur des publications d’information aéronautique
Instruction n°7126 relative à la publication des données et information aéronautiques
Instruction n°7127 relative au remplissage des imprimés NOTAM et ASHTAM
I-DSA-7128-ANS Instruction releative aux specifications de qualité des données et informations aéronautiques
I-DSA-7129-ANS-AIM Instruction relative à la mise en oeuvre du systeme de gestion de la qualité pour les AIS
I-DSA-7132-ANS _ Instruction relative a la mise en oeuvre et l’utilisation du système AIRAC
I-DSA-7131-ANS _ Instruction relative a l’inspection et à la validation en vol des procedures IFR
I-DSA-7140-ANS-MET Instruction relative à la gestion de la qualité dans le domaine de la météorologie aéronautique
I-DSA-7138-ANS-MET Instruction relative aux instrumeents, systemes et installations met requis
I-DSA-7139-ANS-MET Instruction relative à la formation du personnel, a la qualification et aux compétences du personnel des fournisseurs de service de la météorologie aéronautique
I-DSA-7133-ANS-Instruction relative à la transmission des renseignements sur l’état des aérodromes et des navaids
I-DSA-7134-ANS -Instruction relative  à la mise en oeuvre du RVSM
I-DSA-7135-ANS -Instruction relative à l’enregistrement et la conservation des données ATS
I-DSA-7136-ANS -Instruction relative  à l’établissement des procédures d’urgences de la circulation aérienne
I-DSA-7130-ANS Instruction relative à la fourniture de service d’information de vol d’aérodrome
I-DSA-7100-ANS Instruction relative à l_installation, au remplacement et maintenance des moyens CNS
I-DSA-7100-ANS Instruction relative aux prestataires de services CNS_2026
I-DSA-7239-ANS Instruction relative à l_établissement et l_approbation des plans des servitudes radioelectriques des navaids (1)
Catégories ANS

Circulaires et Instructions

Circulaire N° 0007 /PM—CAB  relative aux mesures prescrites dans le transport aérien civil pour la réduction des risques de propagation de la pandémie COVID—19

Instruction  N° 001.20 /MPSIRTACMM—CAB  portant mise en œuvre de la circulaire N° 0007 /PM—CAB relative aux mesures prescrites dans le transport aérien civil pour la réduction des risques de propagation de la pandémie COVID—19
Circulaire n°184 – fixant les modalités d’octroi du certificat de convoyage
Circulaire n°040 – Relative au renouvellement de CTA
Circulaire n°399 – Relative à l’exigence sur l’établissement et la mise en œuvre des procédures pour assurer des services aux aéronefs en cas d’urgence.
Circulaire n°400 – Relative à la confirmation du statut d’homologation RVSM des aéronefs.
Circulaire n°402 – Relative aux minimums de séparation entre aéronefs
Circulaire n°403 – Relative à l’enregistrement et à la conservation des données ATS. 
Circulaire n°404 – Relative à la fourniture des renseignements météorologiques
Circulaire n°405 – Relative à la fourniture des renseignements sur l’état de fonctionnement des aides à la navigation…
Circulaire n°01070 – Relative à la protection des droits d’auteur.
Circulaire n°422 – Relative au système de régularisation et de contrôle de la diffusion des renseignements aéronautiques
Circulaire n°426 – Relative à la collecte et à la communication des données de surveillance RVSM. 
Circulaire n°429 – Relative à l’élaboration et à la préparation du manuel technique.
Circulaire n°445 – Relative aux procédures applicables aux aéronefs en cas d’intervention illicite, d’alerte à la bombe et de descente forcée
Circulaire n°0446 – Relative aux procédures de séparation d’urgence, d’avertissement de conflit à court terme (STCA) …
Circulaire n°449 relative aux examens de la sécurité des organismes des services de la circulation aérienne (ATS).
Circulaire n°492 – Relative au système de gestion de la qualité.
Circulaire n°493 – Relative à l’établissement du plan de mesures d’exception applicables à l’espace aérien de la République du Congo.

Catégories OPS

Décisions

Décision n°281 ANAC/DG/DSA relative au programme de fiabilité des aéronefs des exploitants
Décision n°282 ANAC/DG/DSA relative au directives de maintien de navigabilité des aéronefs
Catégories AIR

Décisions

Formulaire de notification des différences temporaires Covid-19

Décision n° 0091 ANAC DG DSA relative aux mesure prises pour le maintien de validité des titres aéronautiques dans le cadre de la crise sanitaire due au Covid-19.
Décision n°045 – Relative aux formations et qualifications des inspecteurs sécurité.
Décision n°060 – Marchandises dangereuses
Décision n°065 – Instruments et équipements d’aéronefs – Partie 3
Décision n°068 – Exploitation technique des aéronefs civils – Partie 1
Décision n°068 – Exploitation technique des aéronefs civils – Partie 3
Décision n° 003 – ANAC – DG – DSA relative au guide de rédaction d’un manuel d’exploitation
Décision n° 00165 – ANAC – DG – DSA relative au guide de rédaction d’un manuel du système de gestion de la sécurité
Décision n° 00261 – ANAC – DG – DSA relative au guide de délivrance d’un certificat de transporteur aérien ( CTA )
Décision n° 00263 – ANAC – DG – DSA relative au guide de délivrance d’une approbation de sacoche de vol électronique ( EFB )
Décision n° 00312 – ANAC – DG – DSA relative au guide de rédaction du programme de formation à la prévention des pertes de contrôle et aux manœuvres de rétablissement ( UPRT )
Décision n° 00332 – ANAC – DG – DSA relative au guide de délivrance d’une approbation pour des opérations basées sur les spécifications de navigation fondée sur les performances ( PBN )
Décision n° 00340 – ANAC – DG – DSA relative au guide de délivrance d’une approbation des vols à temps de déroutement prolongé ( EDTO )
Décision n° 00344 – ANAC – DG – DSA relative au guide de délivrance d’une approbation des opérations par faible visibilité ( LVO)
Décision n° 00345 – ANAC – DG – DSA relative au guide de délivrance d’une approbation RVSM (Séparation verticale minimum réduite)

Catégories OPS

Décisions

Décision n°002 relative aux principes des facteurs humains pour les services de la navigation aérienne en République du Congo
Décision n°196 relative aux conditions de qualification et d’expérience minimale pour le personnel d’inspection des services de la Navigation Aérienne (ANS)
Décision n°197 fixant les conditions de performance des fournisseurs des services de la navigation aérienne
Décision n°294 relative aux conditions de qualifications minimales pour les concepteurs de procédures de vol
Décision n°409 portant descriptions d’emploi pour le personnel d’inspection ANS
Décision n°413 relative à la notification et à l’analyse des événements liés à la sécurité dans le domaine de la gestion du trafic aérien (ATM)
Décision n°117 portant approbation de la procédure de distribution d’élements indicatifs sur les règlements de la  NA aux ANSP et aux exploitants
Décision N°031/ANAC/DG/DSA Décision portant création, organisation du comité de suivi et de résolution des catrences identifiées par le groupe régional AFI (APIRG)
Décision n°298/ANAC/DG/DSA  portant délégation de signature au Directeur de la Sécurité Aérienne
Catégories ANS

Arrêtés

Arrêté n° 2993 du 19 août 2025 relatif aux activités de travail aérien et Arrêté n° 2994 du 19 août 2025 relatif à la certification des exploitants aériens
Arrêté n° 2995 du 19 août 2025 relatif à la certification des prestations de services d’assistance en escale et Arrêté n° 2996 du 19 août 2025 relatif aux organismes de maintenance agréés
Arrêté n° 2992 du 19 août 2025 relatif à l’exploitation technique des aéronefs civils volume I
Arrêté n° 2992 du 19 août 2025 relatif à l’exploitation technique des aéronefs civils volume-II
Arrêté n° 2999 du 19 août 2025 relatif aux instruments et équipements des aéronefs
Arrêté n° 4365 du 31 mars 2014 relatif à la gestion de la sécurité aérienne
Arrêté n°11049 portant modfication de l’arrêté n°4359 relatif à l’exploitation technique des aéronefs

Arrêté n° 2997 du 19 août 2025 relatif aux marques de nationalité et d’ immatriculation des aéronefs civils et Arrêté n° 2998 du 19 août 2025 relatif à la navigabilité des aéronefs civils
Arrêté n°11052 portant modfication de l’arrêté n°4365 relatif à la gestion de la sécurité aérienne
Arrêté n°11053 du 13 juin 2019 relatif aux opérations d’affrètement, de location des aéronefs civils et de partage de codes
Arreté n°12442 du 12 octobre 2020 relatif à la protection de l’environnement en matière d’aviation civile
Arrêté n°11235 portant mofification de l’arrêté n°4361 relatif à la certification des aéronefs

Catégories AIR

Arrêtés

Arrêté n°3035-MTACMM-MDN relatif aux services d’information aéronautique
Arrêté n°3036-MTACMM-MDN relatif aux services de la circulation aériénne du 20 août 2025_+ Annexes
Arrêté n°3038 -MTACMM-MDN relatif aux règles de l’air 
Arrêté n° 3002-MTACMM-CAB – relatif aux procedures pour les services de la navigation aérienne-PANS-OPS
Arrêté n°3037-MTACMM-CAB – relatif aux télécommunications aéronautiques
Arrêté n°3001-MTACMM-CAB – relatif à l’assistance météorologique à la navigation aérienne
Arrêté n°11198-MTACMM-CAB – relatif aux unités de mesure dans l’aéronautique civile
Arrêté n°3004-MTACMM-CAB – relatif aux procedures pour les services de la navigation aérienne-Cartes aéronautiques
Arrêté n°4249-MTACMM-CAB – fixant l’organisation et les attributions des services et des bureaux de l’agence nationale de l’aviation civile
Arrêté n°3000-MTACMM-CAB-relatif aux procédures pour les services de la navigation aérienne-AIM
Arrêté n°3005-MTACMM-CAB-relatif aux recherches et sauvetage des aéronefs civils en détresse
Arrêté n°11052-MTACMM-CAB portant modification de l’annexe à l’arrêté n°4365/MTACMM-CAB du 31 mars 2014 relatif à la gestion de la sécurité aérienne
Arrêté n°10240-MTACMM Fixant les règles relatives à la collecte, au stockage et à l’analyse des évènements de sécurité
 Arrêté n°3003-MTACMM-CAB relatif aux procédures pour les services de la navigation
aérienne liées à la gestion du trafic aérien (PANS-ATM)
Arrêté n°11058/MTACMM-CAB relatif à l’exercice de la fonction d’inspecteur de la sécurité de l’aviation civile

Catégories ANS

Arrêtés

Arrêté n° 2993 du 19 août 2025 relatif aux activités de travail aérien et Arrêté n° 2994 du 19 août 2025 relatif à la certification des exploitants aériens
Arrêté n° 2995 du 19 août 2025 relatif à la certification des prestations de services d’assistance en escale et Arrêté n° 2996 du 19 août 2025 relatif aux organismes de maintenance agréés
Arrêté n° 2992 du 19 août 2025 relatif à l’exploitation technique des aéronefs civils volume I
Arrêté n° 2992 du 19 août 2025 relatif à l’exploitation technique des aéronefs civils volume-II
Arrêté n° 2999 du 19 août 2025 relatif aux instruments et équipements des aéronefs

Catégories OPS

Arrêtés

Arrêté n° 10447 – MTACMM-CAB Caractéristiques physiques de la licence de contrôleur de la circulation aérienne
Arrêté n° 10449 – MTACMM-CAB Relatif au contrôle du niveau de compétence en langue anglaise des pilotes et contrôleurs de la circulation aérienne,
Arrêté n° 10538 – MTACMM-CAB Relatif à la carte de navigant du personnel de l’aéronautique civile
Arreté n°10448 du 20 décembre 2010, fixant les conditions d’agrément des organismes chargés du contrôle du niveau des compétences linguistiques.
Arrêté n°11232_MTACMM_MSP du 17 juin 2019 portant modification de l’article 2 de l’arrêté n°1218_MTACMM_CAB du 4 mars 2009 fixant les conditions d’agrément des medecins examinateurs du personnel de l’aéronautique civile
Arrêté n°11233_MTACMM_MSP du 17 juin 2019 portant modification de l’article 3 de l’arrêté n°1219_MTACMM_CAB du 4 mars 2009 fixant les conditions d’agrément des medecins examinateurs du personnel de l’aéronautique civile
Arrêté n°11234_MTAMM_MSP du 17 juin 2019 relatif aux centres d’expertise médicale de l’aéronautique civile
Arrêté n° 3006 – MTACMM – CAB du 19 août 2025– Relatif aux licences du personnel de l’aéronautique civile
Arrêté n° 3034 – MTACMM – CAB du 20 août 2025 Relatif à l’agrément d’organisme de formation aéronautique
Catégories PEL