Maixent

Circulaires et Instructions

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Circulaire N° 0007 /PM—CAB  relative aux mesures prescrites dans le transport aérien civil pour la réduction des risques de propagation de la pandémie COVID—19
Instruction  N° 001.20 /MPSIRTACMM—CAB  portant mise en œuvre de la circulaire N° 0007 /PM—CAB relative aux mesures prescrites dans le transport aérien civil pour la réduction des risques de propagation de la pandémie COVID—19
Circulaire n°399 relative à l’exigence sur l’établissement et la mise en oeuvre des procédures pour assurer des services aux aéronefs en cas d’urgence.
Circulaire n°0401 relative à la fourniture des renseignements sur l’état des aérodromes et sur l’état opérationnel des installations
Circulaire n°402 relative aux miniums de séparation entre aéronefs
Circulaire n°403 relative à l’enregistrement et à la conservation des données ATS
Circulaire n°404 relative à la fourniture des renseignements météorologiques
Circulaire n°405 relative à la fourniture des renseignements sur l’Etat de fonctionnement des aides à la navigation…
Circulaire n°422 relative au système de régularisation et de contrôle de la diffusion des renseignements aéronautiques
Circulaire n°0426 relative à la collecte et à la communication des données de surveillance RVSM
Circulaire N°0429 Relative à l’élaboration et à la préparation du manuel technique
Circulaire n°0445 relative aux procédures applicables aux aéronefs en cas d’intervention illicite, d’alerte à la bombe et de descente forcée
Circulaire n°0446 relative aux procédures de séparation d’urgence, d’avertissement de conflit à court terme (STCA)…
Circulaire n°0447 relative aux procédures en cas d’interruption des radiocommunications Air-sol
Circulaire n°0449 relative aux examens de la sécurité des organismes des services de la circulation aérienne (ATS)
Circulaire n°0462 relative au contrôle de la circulation des personnes et des véhicules sur les aérodromes du Congo
Circulaire n°0492 relative au système de gestion de la qualité
Circulaire n°0493 relative à l’établissement du plan de mesures d’exception applicables à l’espace aérien de la République du Congo
Circulaire n°1070 relative à la protection des droits d’auteur
Instruction n°0085 relative à la gestion du personnel technique du centre de coordination de sauvetage (RCC) de Brazzaville
Instruction n°0412 relative à la mise en place d’un système de gestion de la sécurité par les fournisseurs de services
Instruction n°0421 relative à la gestion du personnel technique du fournisseur des services de la Navigation Aérienne
Instruction n°0494 relative à la détermination de la capacité du système ATS et du personnel technique associé
Instruction n°7100 relative à l’installation au remplacement et à la maintenance des moyens de communication de Navigation et de surveillance
Instruction n°7105 relative à la licence et aux qualifications des contrôleurs de la circulation aérienne
Instruction n°7111 relative aux procédures pour les services de la navigation aérienne – exploitation techniques des aéronefs
Instruction n° 7110 relative à la gestion de la sécurité des changements de la navigation aérienne
Instruction n°7112 relative à la reproduction, diffusion, tenue à jour des publication des cartes aéronautiques
Instruction  n°7120 relative à la gestion de la sécurité d’un fournisseur de services de la circulation aérienne
Instruction n°7125 relative à la teneur des publications d’information aéronautique
Instruction n°7126 relative à la publication des données et information aéronautiques
Instruction n°7127 relative au remplissage des imprimés NOTAM et ASHTAM
Catégories ANS

Circulaires et Instructions

Circulaire N° 0007 /PM—CAB  relative aux mesures prescrites dans le transport aérien civil pour la réduction des risques de propagation de la pandémie COVID—19

Instruction  N° 001.20 /MPSIRTACMM—CAB  portant mise en œuvre de la circulaire N° 0007 /PM—CAB relative aux mesures prescrites dans le transport aérien civil pour la réduction des risques de propagation de la pandémie COVID—19
Circulaire n°184 – fixant les modalités d’octroi du certificat de convoyage
Circulaire n°040 – Relative au renouvellement de CTA
Circulaire n°399 – Relative à l’exigence sur l’établissement et la mise en œuvre des procédures pour assurer des services aux aéronefs en cas d’urgence.
Circulaire n°400 – Relative à la confirmation du statut d’homologation RVSM des aéronefs.
Circulaire n°402 – Relative aux minimums de séparation entre aéronefs
Circulaire n°403 – Relative à l’enregistrement et à la conservation des données ATS. 
Circulaire n°404 – Relative à la fourniture des renseignements météorologiques
Circulaire n°405 – Relative à la fourniture des renseignements sur l’état de fonctionnement des aides à la navigation…
Circulaire n°01070 – Relative à la protection des droits d’auteur.
Circulaire n°422 – Relative au système de régularisation et de contrôle de la diffusion des renseignements aéronautiques
Circulaire n°426 – Relative à la collecte et à la communication des données de surveillance RVSM. 
Circulaire n°429 – Relative à l’élaboration et à la préparation du manuel technique.
Circulaire n°445 – Relative aux procédures applicables aux aéronefs en cas d’intervention illicite, d’alerte à la bombe et de descente forcée
Circulaire n°0446 – Relative aux procédures de séparation d’urgence, d’avertissement de conflit à court terme (STCA) …
Circulaire n°449 relative aux examens de la sécurité des organismes des services de la circulation aérienne (ATS).
Circulaire n°492 – Relative au système de gestion de la qualité.
Circulaire n°493 – Relative à l’établissement du plan de mesures d’exception applicables à l’espace aérien de la République du Congo.

Catégories OPS

Décisions

Décision n°052 du 4 juin 2014 fixant les normes de mise en oeuvre relatives aux organismes de maintenance aéronautique
Décision n°054 du 4 juin 2014 fixant les normes de mise en oeuvre relatives à la certification des exploitants aériens
Décision n°065 du 4 juin 2014 fixant les normes de mise en oeuvre relatives aux instruments et équipement d’ aéronefs (Partie 1et 3)
Décision n°066 du 04 juin 2014 fixant les normes de mise en oeuvre relative à l’immatriculation des aéronefs civils
Décision n°067 du 4 juin 2014 fixant les normes de mise en oeuvre relatives à la navigabilité des aéronefs civiles
Décision n°068 du 4 juin 2014 fixant les normes de mise en oeuvre relatives à l’exploitation technique des aéronefs civiles
Décision n°281 ANAC/DG/DSA relative au programme de fiabilité des aéronefs des exploitants
Décision n°282 ANAC/DG/DSA relative au directives de maintien de navigabilité des aéronefs
Catégories AIR

Décisions

Formulaire de notification des différences temporaires Covid-19

Décision n° 0091 ANAC DG DSA relative aux mesure prises pour le maintien de validité des titres aéronautiques dans le cadre de la crise sanitaire due au Covid-19.
Décision n°045 – Relative aux formations et qualifications des inspecteurs sécurité.
Décision  n°054 – Certification des exploitants aériens
Décision n°060 – Marchandises dangereuses
Décision n°065 – Instruments et équipements d’aéronefs – Partie 1
Décision n°065 – Instruments et équipements d’aéronefs – Partie 3
Décision n°068 – Exploitation technique des aéronefs civils – Partie 1
Décision n°068 – Exploitation technique des aéronefs civils – Partie 3
Décision n° 003 – ANAC – DG – DSA relative au guide de rédaction d’un manuel d’exploitation
Décision n° 00165 – ANAC – DG – DSA relative au guide de rédaction d’un manuel du système de gestion de la sécurité
Décision n° 00261 – ANAC – DG – DSA relative au guide de délivrance d’un certificat de transporteur aérien ( CTA )
Décision n° 00263 – ANAC – DG – DSA relative au guide de délivrance d’une approbation de sacoche de vol électronique ( EFB )
Décision n° 00312 – ANAC – DG – DSA relative au guide de rédaction du programme de formation à la prévention des pertes de contrôle et aux manœuvres de rétablissement ( UPRT )
Décision n° 00332 – ANAC – DG – DSA relative au guide de délivrance d’une approbation pour des opérations basées sur les spécifications de navigation fondée sur les performances ( PBN )
Décision n° 00340 – ANAC – DG – DSA relative au guide de délivrance d’une approbation des vols à temps de déroutement prolongé ( EDTO )
Décision n° 00344 – ANAC – DG – DSA relative au guide de délivrance d’une approbation des opérations par faible visibilité ( LVO)
Décision n° 00345 – ANAC – DG – DSA relative au guide de délivrance d’une approbation RVSM (Séparation verticale minimum réduite)

Catégories OPS

Décisions

Décision n°002 relative aux principes des facteurs humains pour les services de la navigation aérienne en République du Congo
Décision n°196 relative aux conditions de qualification et d’expérience minimale pour le personnel d’inspection des services de la Navigation Aérienne (ANS)
Décision n°197 fixant les conditions de performance des fournisseurs des services de la navigation aérienne
Décision n°294 relative aux conditions de qualifications minimales pour les concepteurs de procédures de vol
Décision n°409 portant descriptions d’emploi pour le personnel d’inspection ANS
Décision n°413 relative à la notification et à l’analyse des événements liés à la sécurité dans le domaine de la gestion du trafic aérien (ATM)
Catégories ANS

Arrêtés

Arrêté n° 1855 du 21 mars 2023 relatif aux marques de nationalité et d’immatriculation des aéronefs civils
Arrêté n° 4356 – MTACMM-CAB _ Navigabilité des aéronefs civils – 2e Ed – Rév. 00 – Fév 2013
Arrêté n° 4359 – MTACMM – CAB – Relatif à  l’exploitation technique des aéronefs civils
Arrêté n° 4360 – MTACMM-CAB _ Organismes de maintenance aéronautique
Arrêté n° 4361 – MTACMM – CAB – Relatif à  la certification des exploitants aériens
Arrêté n° 4364 du 31 mars 2014 relatif aux instruments et équipements aéronefs
Arrêté n° 4365 du 31 mars 2014 relatif à la gestion de la sécurité aérienne
Arrêté n°11049 portant modfication de l’arrêté n°4359 relatif à l’exploitation technique des aéronefs
Arrêté n°11052 portant modfication de l’arrêté n°4365 relatif à la gestion de la sécurité aérienne
Arrêté n°11053 du 13 juin 2019 relatif aux opérations d’affrètement, de location des aéronefs civils et de partage de codes
Arrêté n°11065 MTACMM-CAB du 13 juin 2019 relatif au maintien de la navigabilité des aéronefs et de éléments d’aéronefs
Arrêté n°11235 portant mofification de l’arrêté n°4361 relatif à la certification des aéronefs
Arreté n°12442 du 12 octobre 2020 relatif à la protection de l’environnement en matière d’aviation civile

Catégories AIR

Arrêtés

Arrêté n° 4357 – MTACMM – CAB – relatif à l’immatriculation des aeronefs civils
Arrêté n° 4358 – MTACMM – CAB – relatif aux licences du personnel aéronautique civile
Arrêté n° 4365 – MTACMM – CAB – relatif à  la gestion de la securite aerienne
Arrêté n°531 – MTACMM-CAB – relatif à l’exercice de la fonction d’inspecteur sécurité de l’aviation
Arrêté n° 532-MTACMM-CAB – relatif aux formations et qualifications des inspecteurs sécurité de l’aviation civile
Arrêté n° 11194-MTACMM-CAB – relatif aux règles de l’air et services de la circulation aérienne
Arrêté n°11196-MTACMM-CAB – relatif aux télécommunications aéronautiques
Arrêté n°11197-MTACMM-CAB – relatif à l’assistance météorologique à la navigation aérienne
Arrêté n°11198-MTACMM-CAB – relatif aux unités de mesure dans l’aéronautique civile
Arrêté n°11199-MTACMM-CAB – relatif aux services d’information aéronautique
Arrêté n°11517-MTACMM-CAB – fixant l’organisation et les attributions des services et des bureaux de l’agence nationale de l’aviation civile
Arrêté n°11055-MTACMM-CAB du 13 juin 2019 modification de l’annexe à l’arrêté n° 11196-MTACMM-CAB du 5 mai 2015 relatif aux télécommunications aéronautiques
Arrêté n°11056-MTACMM-CAB du 13 juin 2019 portant modification de l’annexe à l’arrêté n° 11197 MTACMM-CAB du 5 mai 2015 relatif à l’assistance météorologie à la navigation aérienne
Arrêté n°11063-MTACMM-CAB du 13 juin 2019 fixant aux procédures pour les services de la navigation aérienne-gestion de l’information aéronautique
Arrêté n°11064-MTACMM-CAB du 13 juin 2019 relatif aux recherches et sauvetage des aéronefs civils en détresse

Catégories ANS

Arrêtés

Arrêté n°23168 – certification des prestataires de service d’assistance en escale du 21.12.2019
Arrêté n° 11235 MTACMM-CAB- du 17 juin 2019 Portant modification de l’annexe à l’arrêté n°4361 MTACMM-CAB du 31 mars 2014 relatif à la certification des exploitants aériens
Arrêté n°11517 MTCAMM -CAB fixant l’organisation et les attributions des services et des bureaux de l’agence nationale de l’aviation civile
Arrêté n° 11194 du 05 mai 2015 relatif aux règles de l’air et services de la circulation aérienne
Arrêté n° 11196 du 05 mai 2015 relatif aux télécommunications aéronautiques
Arrêté n° 11197 du 05 mai 2015 relatif à l’assistance météorologique à la navigation aérienne
Arrêté n° 11198 du 05 mai 2015 relatif aux unités de mesures dans l’aéronautique civile
Arrêté n° 11199 du 05 mai 2015 relatif aux services d’information aéronautique
Arrêté n° 4357/ MTACMM / CAB – Relatif a l’immatriculation des aéronefs civils
Arrêté n° 4359 / MTACMM / CAB – Relatif à l’exploitation technique des aéronefs civils
Arrêté n° 4360 / MTACMM /CAB _ Relatif aux organismes de maintenance aéronautique
Arrêté n° 4361/ MTACMM /- CAB – Relatif à  la certification des exploitants aériens
Arrêté n° 4362 / MTACMM / CAB – Relatif à l’agrément d’organisme de formation aéronautique
Arrêté n° 4363 / MTACMM / CAB _ Relatif au transport aérien des marchandises dangereuses
Arrêté n° 4364 / MTACMM / CAB -Relatif aux instruments et équipements d’aéronefs
Arrêté n° 4365 / MTACMM / CAB – Relatif à la gestion de la sécurité aérienne
Arrêté n° 789 du 14 janvier 2015 fixant les caractéristiques de la carte des inspecteurs de l’aviation civile
Arrêté n° 531 du 14 janvier 2015 relatif à l’exercice de la fonction d’inspecteur de la sécurité de l’aviation civile
Arrêté n° 532 du 14 janvier 2015 relatif aux formations et qualifications des Inspecteurs de sécurité de l’aviation civile
Arrêté n°11049-MTACMM-CAB du 13 juin 2019 portant modification de l’arrêté n°4359MTACMM-CAB du 31 mars 2014 relatif à l’exploitation technique des aéronefs civils
Arrêté n°11050-MTACMM-CAB du 13 juin 2019 portant modification de l’arrêté n°4363MTACMM-CAB du 31 mars 2014 relatif au transport aérien de marchandises dangereuses
Arrêté n°11052 portant modification de l’arrêté n°4365 relatif à la gestion de la sécurité aérienne
Arrêté n°11053-MTACMM-CAB du 13 juin 2019 relatif aux opérations d’affrètement, de location des aéronefs civils et de partage de codes
Arrêté n°11059 portant modification de l’arrêté n°4364 relatif aux instruments et équipements d’aéronefs

Catégories OPS

Arrêtés

Arrêté n° 532 – MTACMM-CAB _ Formations et qualifications des inspecteurs sécurité de l’aviation civile
Arrêté n°1218-4 mars 2009 conditions d’agrément médecin évaluateur
Arrêté N°1219-4 mars 2009 conditions d’agrément médecin évaluateur
Arrêté n° 4358 – MTACMM – CAB – Relatif aux licences du personnel de l’aéronautique civile
Arrêté n° 4362 – MTACMM – CAB – Relatif à  l’agrément d’organisme de formation aéronautique
Arrêté n°6346_MTACMM-CAB portant modification de l’arrêté n°4358-MTACMM_CAB du 31 mars 2014 relatif aux licences du personnel de l’aéronautique civile
Arrêté n° 10447 – MTACMM-CAB Caractéristiques physiques de la licence de contrôleur de la circulation aérienne
Arrêté n° 10449 – MTACMM-CAB Relatif au contrôle du niveau de compétence en langue anglaise des pilotes et contrôleurs de la circulation aérienne,
Arrêté n° 10538 – MTACMM-CAB Relatif à la carte de navigant du personnel de l’aéronautique civile
Arrêté n°11061-MTACMM-CAB du 13 juin 2019 portant modification de l’arrêté́ n° 4358-MTACMM-CAB du 31 mars 2014 relatif aux licences du personnel de l’aéronautique civile
Arreté n°10448 du 20 décembre 2010, fixant les conditions d’agrément des organismes chargés du contrôle du niveau des compétences linguistiques.
Arrêté n°11232_MTACMM_MSP du 17 juin 2019 portant modification de l’article 2 de l’arrêté n°1218_MTACMM_CAB du 4 mars 2009 fixant les conditions d’agrément des medecins examinateurs du personnel de l’aéronautique civile
Arrêté n°11233_MTACMM_MSP du 17 juin 2019 portant modification de l’article 3 de l’arrêté n°1219_MTACMM_CAB du 4 mars 2009 fixant les conditions d’agrément des medecins examinateurs du personnel de l’aéronautique civile
Arrêté n°11234_MTAMM_MSP du 17 juin 2019 relatif aux centres d’expertise médicale de l’aéronautique civile
Catégories PEL