Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

G-DSA-4020-OPS-Guide de délivrance d’un certificat de transporteur aérien ( CTA )
G-DSA-4060-OPS-Guide de rédaction d’un manuel SGS
G-DSA-4065-OPS-Guide de rédaction d’un plan d’intervention d’urgence
G-DSA-4170-OPS-Guide de rédaction du manuel des opérations sol
G-DSA-4090-OPS-Guide de rédaction d’un manuel d’exploitation
G-DSA-4112-OPS-Guide relatif à la formation UPRT
G-DSA-4130-OPS-Guide relatif à la délivrance d’une autorisation PBN
G-DSA-4140-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation RVSM
G-DSA-4150-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation LVO
G-DSA-4160-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation EDTO
F-DSA-4181-OPS-Formulaire de demande de contrôle en ligne (CEL) d’un membre d’équipage de conduite
G-DSA-4310-OPS-Guide d’élaboration d’un système de documents sur la sécurité des vols
G-DSA-4300-OPS-Guide relatif à la délivrance d’une approbation EFB
F-DSA-4140-OPS-Formulaire formelle relatif à l’approbation RVSM
F-DSA-4180-OPS-Formulaire de demande d’entrée en stage d’adaptation en ligne d’un membre d’équipage de conduite
F-DSA-4182-OPS-Formulaire de contrôle en ligne (CEL) d’un membre d’équipage de conduite
F-DSA-4194-OPS-Déclaration d’évaluation du postulant à un certificat d’opérateur d’assistance en escale (COAE)
F-DSA-4194-OPS-Questionnaire relatif aux services d’assistance en escale
F-DSA-4200-OPS-Questionnaire technique d’autorisation d’exploitation
F-DSA-4220-OPS-Formulaire de demande d’intégration d’un aéronef dans la liste de flotte d’un exploitant aérien
G-DSA-4600-OPS-Guide de délivrance d’une autorisation de transport des marchandise dangereuses

F-DSA-4601-OPS-Formulaire de délivrance de dérogation au transport de marchandises dangereuses

F-DSA-4605-OPS-Formulaire de demande d’une autorisation permanente de marchandises dangereuses

F-DSA-4194-OPS-Questionnaire relatif aux services d’assitance en escale

F-DSA-4040-OPS-Formulaire de demande d’autorisation de location d’aeronef
F-DSA-4020-OPS-Formulaire de demande de délivrance et de modification du CTA
F-DSA-4021-OPS-Formulaire relatif aux références aéronautiques des responsables désignés d’un exploitant aérien
F-DSA-4010-OPS-Déclaration de pré-évaluation du postulant ou à l’agrément de l’organisme de maintenance POPS
F-DSA-4031-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur PNT Compagnie
F-DSA-4032-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur PNC Compagnie
F-DSA-4033-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur ATE compagnie
F-DSA-4040-OPS-Formulaire de demande d’autorisation de location d’aeronef
F-DSA-4110-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un instructeur compagnie
F-DSA-4130-OPS-Formulaire de demande formelle relatif à l’approbation PNB
F-DSA-4142-OPS-Formulaire de la demande formelle relatif à l’approbation RVSM
F-DSA-4010-OPS Déclaration de pré-évaluation du postulant ou à l’agrément de l’organisme de maintenance POPS

Catégories OPS

Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

Formulaire de demande de délivrance, de modification ou de renouvellement du certificat d’agrément d’organisme de formation aéronautique Button-telecharger
Formulaire de déclaration d’entrée en stage Button-telecharger
Formulaire de déclaration individuelle de fin de stage Button-telecharger
Formulaire de demande de délivrance, prorogation et renouvellement d’une qualification d’instructeur Button-telecharger
Formulaire de demande de désignation en qualité d’examinateur Button-telecharger
Formulaire de délivrance et de renouvellement de la carte de stagiaire Button-telecharger
Formulaire de demande de la licence de pilote privé (PPL) Button-telecharger
Formulaire de demande de la licence de pilote professionnel (CPL) Button-telecharger
Formulaire de demande de la licence de pilote de ligne (ATPL) Button-telecharger
Formulaire de conversion, de validation d’une licence étrangère et prise en considération de l’expérience militaire Button-telecharger
Formulaire de demande de recours contre une décision d’un médecin examinateur désigné ou d’un CMA agrée Button-telecharger
Formulaire de demande de désignation de médecins Button-telecharger
C-DSA3024-PEL LISTE DE VÉRIFICATION RELATIVE A L’ÉVALUATION ACCEPTATION D’UN SIMULATEUR DE VOL Button-telecharger
Catégories PEL

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