Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

D-DSA-4022-OPS – Document d’aide à la certification et chronogramme des évènements
D-DSA-4070-OPS Declaration de conformité Manex A
D-DSA-4071-OPS Declaration de conformité Manex A
D-DSA-4072-OPS Declaration de conformité Manex A
F-DSA-4025-OPS Formulaire de demande de modification de la zone d’exploitation d’un exploitant
F-DSA-4160-OPS – Formulaire de demande EDTO

F-DSA-4266-OPS Déclaration de conformité à la règlementation  manuel de procédures de l’opérateur d’assistance en escale

G-DSA-4266-OPS Guide de rédaction d’un manuel de procédure de l’opérateur d’assistance en escale
G-DSA-4020-OPS-Guide de délivrance d’un certificat de transporteur aérien ( CTA )

G-DSA-4400-OPS Guide de rédaction d’un manuel d’exploitation hélicoptère

G-DSA-4025-OPS Guide relatif à la modification de la zone d’exploitant d’un exploitant
G-DSA-4050-OPS Guide de redaction du manuel Qualité de l’exploitant
G-DSA-4060-OPS-Guide de rédaction d’un manuel SGS
G-DSA-4065-OPS-Guide de rédaction d’un plan d’intervention d’urgence
G-DSA-4170-OPS-Guide de rédaction du manuel des opérations sol
G-DSA-4090-OPS-Guide de rédaction d’un manuel d’exploitation
G-DSA-4112-OPS-Guide relatif à la formation UPRT
G-DSA-4130-OPS-Guide relatif à la délivrance d’une autorisation PBN
G-DSA-4140-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation RVSM
G-DSA-4150-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation LVO
G-DSA-4160-OPS-Guide à la Délivrance d’une autorisation EDTO
F-DSA-4181-OPS-Formulaire de demande de contrôle en ligne (CEL) d’un membre d’équipage de conduite
G-DSA-4310-OPS-Guide d’élaboration d’un système de documents sur la sécurité des vols
G-DSA-4300-OPS-Guide relatif à la délivrance d’une approbation EFB
F-DSA-4140-OPS-Formulaire formelle relatif à l’approbation RVSM
F-DSA-4150-OPS Formulaire de demande formelle relatif à  l’approbation LVO
F-DSA-4180-OPS-Formulaire de demande d’entrée en stage d’adaptation en ligne d’un membre d’équipage de conduite
F-DSA-4182-OPS-Formulaire de contrôle en ligne (CEL) d’un membre d’équipage de conduite
F-DSA-4265-OPS – Déclaration d’évaluation du postulant au certificat d’opérateur en escale (COAE)

G-DSA-4530-OPS Guide de rédaction du manuel des opérations pour la fourniture de carburants aviation

G-DSA-4265-OPS Guide de délivrance d’un certificat d’operateur d’assistance en escale (COAE)

F-DSA-4194-OPS-Questionnaire relatif aux services d’assistance en escale
F-DSA-4200-OPS-Questionnaire technique d’autorisation d’exploitation
F-DSA-4220-OPS-Formulaire de demande d’intégration d’un aéronef dans la liste de flotte d’un exploitant aérien

F-DSA-4230-OPS Formulaire de demande de renouvellement du CTA

G-DSA-4600-OPS-Guide de délivrance d’une autorisation de transport des marchandise dangereuses

F-DSA-4601-OPS-Formulaire de délivrance de dérogation au transport de marchandises dangereuses

F-DSA-4605-OPS-Formulaire de demande d’une autorisation permanente de marchandises dangereuses

F-DSA-4040-OPS-Formulaire de demande d’autorisation de location d’aeronef

F-DSA-4020-OPS Formulaire de demande formelle de certificat de transporteur aérien

F-DSA-4021-OPS-Formulaire relatif aux références aéronautiques des responsables désignés d’un exploitant aérien
F-DSA-4010-OPS-Déclaration de pré-évaluation du postulant ou à l’agrément de l’organisme de maintenance POPS
F-DSA-4031-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur PNT Compagnie
F-DSA-4032-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur PNC Compagnie
F-DSA-4033-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un examinateur ATE compagnie
F-DSA-4040-OPS-Formulaire de demande d’autorisation de location d’aeronef
F-DSA-4110-OPS-Formulaire de demande de désignation d’un instructeur compagnie
F-DSA-4130-OPS-Formulaire de demande formelle relatif à l’approbation PNB
F-DSA-4142-OPS-Formulaire de la demande formelle relatif à l’approbation RVSM
F-DSA-4010-OPS Déclaration de pré-évaluation du postulant ou à l’agrément de l’organisme de maintenance POPS

Catégories OPS

Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

F-DSA-3060-PEL Formulaire de demande de la qualification d’instructeur
F-DSA-3100 A-PEL Formulaire de confirmation de licence, d’une qualification, d’une autorisation ou d’un certificat délivré par l’anac
F-DSA-3100 A-PEL Formulaire de la carte d’élève pilote
F-DSA-3100 B-PEL Formulaire de demande de la carte contrôleur
F-DSA-3105-PEL Formulaire de demande d’insertion d’une qualification
F-DSA-3115-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de renouvellement et de rétablissement des privilèges des membres d’équipage de conduite
F-DSA-3130-PEL Formulaire de demande de reconnaissance de titre militaire au titre civil de membre d’équipage de conduite
F-DSA-3150-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de renouvellement et de rétablissement des privilèges du personnels navigants de cabine
F-DSA-3150-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de validation, conversion et de rétablissement des privilèges
F-DSA-3160-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de renouvellement, de validation et de conversion de licence d’un technicien de maintenance d’aéronef
F-DSA-3170-PEL Formulaire de demande de délivrance, de prorogation, de renouvellement, de licence de contrôleur de la circulation aérienne
F-DSA-3240-PEL Formulaire de demande de désignation, renouvellement et retrait de l’agrément du médecin examinateur
F-DSA-3260A-PEL Formulaire de demande préliminaire d’agrément d’un centre d’expertise de médecine aéronautique
F-DSA-3260B-PEL Formulaire de demande formelle d’agrément d’un centre d’expertise de médecine aéronautique
Formulaire de demande d’examen médical pour le personnel aéronautique
F-DSA-3220-PEL Formulaire de déclaration sur l’honneur pour examen médical du personnel aéronautique
F-DSA-3133-PEL Formulaire de confirmation de licence , d’une autorisation ou d’un certificat délivré par l’anac
F-DSA-3230-PEL Formulaire de rapport d’examen medical
F-DSA-3160-PEL Formulaire de demande de délivrance,prorogation,renouvellement,de validation,de conversion et retrait d’une licence MEA/MTA
Formulaire de déclaration d’entrée en stage
F-DSA-2050-ORG – Formulaire de demande des dérogations et des exemptions
Formulaire de déclaration individuelle de fin de stage
Formulaire de demande de délivrance, prorogation et renouvellement d’une qualification d’instructeur
F-DSA-3070-PEL Formulaire de demande de designation en qualité d’examinateur
Formulaire de délivrance et de renouvellement de la carte de stagiaire
Formulaire de demande de la licence de pilote privé (PPL)
Formulaire de demande de la licence de pilote professionnel (CPL)
Formulaire de demande de la licence de pilote de ligne (ATPL)
Formulaire de conversion, de validation d’une licence étrangère et prise en considération de l’expérience militaire
Formulaire de demande de recours contre une décision d’un médecin examinateur désigné ou d’un CMA agrée
Formulaire de demande de désignation de médecins
C-DSA-3024-PEL Liste de vérification relative à l’évaluation acceptation d’un simulateur de vol
Catégories PEL

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