Outils (Formulaires, Guides, Procédures, etc…)

G-DSA-8040-AGA Procédure opérationnelle relative à la compatibilité de l’ADR
G-DSA-8063-AGA Brochure d’information pour l’obtention d’un certificat
G-DSA-8087-AGA Guide relatif à la compétence et à la qualification du personnel
G-DSA-8111-AGA Guide de redaction d’un manuel d’aérodrome
D-DSA-8111-AGA Contenu détaillé des chapitres de chaque partie du manuel
G-DSA-8119-AGA Guide d’approbation du manuel d’aérodrome
G-DSA-8121-AGA Guide de mise à jour du M.A et la gestion des modifications
G-DSA-8125-AGA Guide de dénomination des VDC et aires de stationnement
G-DSA-8135-AGA Guide d’élaboration et mécanisme d’approbation d’un MANEX SLI
D-DSA-8135-AGA Formulaire d’évaluation du MANEX SLI
G-DSA-8141-AGA Guide pour le calcul des distances déclarées
G-DSA-8185-AGA Guide relatif à l’enlèvement des avions accidentellement immobilisés
G-DSA-8143-AGA Guide de rédaction de la procédure d’inspection de l’aire de mvt
D-DSA-8171-AGA Element qui détermine la gravité des incurs
G-DSA-8152-AGA Guide relatif à l’entretien et maintenance des aérodromes
G-DSA-8155-AGA Guide relatif au contrôle des situation MTO dangereuse
G-DSA-8163-AGA Guide relatif à l’évaluation des RESA
G-DSA-8165-AGA Guide de gestion et sécurité sur l’aire de trafic
G-DSA-8281-AGA Guide relatif aux contrôles des obstacles
G-DSA-8287-AGA Guide de formation à la circulation des véhicules et engins
G-DSA-8375-AGA Guide de rédaction d’une EISA
P-DSA-8020-AGA Procédure opérationnelle relative au M.A
P-DSA-8025-AGA Procédure opérationnelle relative à la certification des ADR
G-DSA-8415-AGA Guide relatif l’utilisation des terrains et à la gestions de l’environnement
G-DSA-8147-AGA Guide relatif aux mesures et formes d’expression des caractéristiques de frottement sur les surfaces en dur mouillées
G-DSA-8160-AGA  Guide pour la mise en oeuvre des aides visuelles pour lutter contre les incursions sur piste
F-DSA-8170-AGA Formulaire de notification initiale d’une incursion sur piste
G-DSA-8170-AGA Guide relatif au programme de sécurité et prévention des incursions sur piste
F-DSA-8171-AGA Formulaire d’identification des causes d’une incursion sur piste
D-DSA-8170-AGA Recommandation pour prévention contre des incursions sur piste
D-DSA-8216-AGA Elements indicatifs pour la réalisation d’une étude aéronautique
D-DSA-8088-AGA Description de poste type pour un gestionnaire de la sécurité
D-DSA-8087-AGA Exemple de politique de sécurité
G-DSA-8087-AGA Guide relatif à la compétence et à la qualification du personnel
P-DSA-8174-AGA Processus pour l’établissement des recommandations et du PAC de la RST
P-DSA-8134-AGA Procédure relative aux conditions de collecte et de publication des données aéronautiques
G-DSA-8165-AGA Guide de gestion de l’aire de trafic
G-DSA-8085-AGA Guide relatif à la mise en oeuvre du SGS
F-DSA-8170-AGA Formulaire de notification initiale d’une incursion sur piste
D-DSA-8172-AGA Canevas de l’ordre du jour de la reunion local de RST
D-DSA-8090-AGA Modèle de matrice d’évaluation et d’attenuation des risques
D-DSA-8086-AGA Analyse d’écarts d’un SGS pour prestataire des service 
D-DSA-8085-AGA Description systémique d’un aérodrome

Catégories AGA

Lois

Code de l’Aviation Civile des Etats membres de la CEMAC.
Loì nº 3-62 du 20 janvier 1962 relative au régime des aérodromes, aux services aéronautiques et à la répression des infractions concernant les aéronautiques.
Catégories AGA

Décisions

Décision n°0104 relative à la circulation des véhicules coté piste
Décision n°170 relative à l’arrêt provisoire de l’aérodrome de GAMBOMA
Décision n°171 relative à l’arrêt provisoire de l’aérodrome de KELLE
Décision n°172 relative à l’arrêt provisoire de l’aérodrome de SOUANKE
Décision n°173 relative à l’arrêt provisoire de l’aérodrome de BETOU
Décision n°174 relative à l’arrêt provisoire de l’aérodrome de M’BAMA
Décision n°175 relative à l’arrêt provisoire de l’aérodrome de LEKANA
Décision n°0074 portant institution du programme de sécurité de piste 
Décision n°0236 ANAC/DG/DSA du 07 octobre 2025 fixant les critères de délivrance de l’autorisation d’exploitation d’aérodrome ouvert ou non à la circulation aérienne publique et qui n’est pas soumis à l’obligation de certification.

Catégories AGA

Arrêtés

Arrêté N°3007/MTACMM-CAB du 19 août 2025 relatif à la conception, à l’exploitation techniqueet à la certification des aérodromes et hélistations (Partie I)
Arrêté N°3007/MTACMM-CAB du 19 août 2025 relatif à la conception, à l’exploitation techniqueet à la certification des aérodromes et hélistations (Partie II et III)
Arrêté N°11052 portant modification de l’arrêté N°4365/MTACMM/CAB du 3& mars 2014 relatif à la gestion de la sécurité aérienne
Arrêté n° 11516  du 7 mai 2015 portant délégation du pouvoir d’accorder des dérogations
Catégories AGA

Décrets

Décret n° 2010-825 du 31 décembre 2010, portant réglementation de la sécurité aérienne.
Décret n° 2025-68 du 11 mars 2025 fixant les conditions de création, d’ouverture,
de classification, d’exploitation et de fermeture des aérodromes ouverts ou non
à la circultation aérienne publique.
Catégories AGA