Circulaires

 

 

Circulaire relative aux procedures de separation d’urgence


Circulaire relative aux procedures applicables aux aéronefs en cas d’intervention illicite, d’alerte à la bombe et de descente forcée


Circulaire relative aux minimums de séparation entre aéronefs


Circulaire relative au système de regularisation et de controle de la diffusion des renseignements aéronautiques


Circulaire relative au contrôle de la circulation des personnes et des véhicules sur les aérodromes du Congo


Circulaire relative à l’enregistrement et à la conservation des données


Circulaire relative à la protection des droits d’auteur


Circulaire relative à la fourniture des renseignements sur l’etat des aérodromes et sur l’etat opérationnel des installations


Circulaire relative à la fourniture des renseignements sur l’état de fonctionnement des aides à la navigation aux services de la circulation aérienne


Circulaire relative à la fourniture des renseignements météorologiues


Circulaire relative à la demande de publication des données


Circulaire relative à la coordination entre ATS et les autres services


Circulaire n°0493 relative à l’établissement du plan de mesures d’execption applicables à l’espace aérien de la République du Congo


Circulaire n°0492 relative au système de gestion de la qualité


Circulaire n°0449 relative aux examens de la sécurité des organismes des services de la circulation aérienne (ATS)


Circulaire n°0446 relative aux procédures de séparation d’urgence, d’avertissement de conflit à court terme (STCA)…


Circulaire N°0429 Relative à l’élaboration et à la préparation du manuel technique


Circulaire n°0426 relative à la collecte et à la communication des données de surveillance RVSM


Circulaire relative aux procédures en cas d’interruption des radiocommunications Air-sol