| Circulaire N° 0007 /PM—CAB relative aux mesures prescrites dans le transport aérien civil pour la réduction des risques de propagation de la pandémie COVID—19 |
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| Instruction N° 001.20 /MPSIRTACMM—CAB portant mise en œuvre de la circulaire N° 0007 /PM—CAB relative aux mesures prescrites dans le transport aérien civil pour la réduction des risques de propagation de la pandémie COVID—19 |
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| Circulaire n°399 relative à l’exigence sur l’établissement et la mise en oeuvre des procédures pour assurer des services aux aéronefs en cas d’urgence. |
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| Circulaire n°0401 relative à la fourniture des renseignements sur l’état des aérodromes et sur l’état opérationnel des installations |
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| Circulaire n°402 relative aux miniums de séparation entre aéronefs |
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| Circulaire n°403 relative à l’enregistrement et à la conservation des données ATS |
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| Circulaire n°404 relative à la fourniture des renseignements météorologiques |
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| Circulaire n°405 relative à la fourniture des renseignements sur l’Etat de fonctionnement des aides à la navigation… |
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| Circulaire n°422 relative au système de régularisation et de contrôle de la diffusion des renseignements aéronautiques |
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| Circulaire n°0426 relative à la collecte et à la communication des données de surveillance RVSM |
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| Circulaire N°0429 Relative à l’élaboration et à la préparation du manuel technique |
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| Circulaire n°0445 relative aux procédures applicables aux aéronefs en cas d’intervention illicite, d’alerte à la bombe et de descente forcée |
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| Circulaire n°0446 relative aux procédures de séparation d’urgence, d’avertissement de conflit à court terme (STCA)… |
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| Circulaire n°0447 relative aux procédures en cas d’interruption des radiocommunications Air-sol |
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| Circulaire n°0449 relative aux examens de la sécurité des organismes des services de la circulation aérienne (ATS) |
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| Circulaire n°0462 relative au contrôle de la circulation des personnes et des véhicules sur les aérodromes du Congo |
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| Circulaire n°0492 relative au système de gestion de la qualité |
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| Circulaire n°0493 relative à l’établissement du plan de mesures d’exception applicables à l’espace aérien de la République du Congo |
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| Circulaire n°1070 relative à la protection des droits d’auteur |
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| Instruction n°0085 relative à la gestion du personnel technique du centre de coordination de sauvetage (RCC) de Brazzaville |
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| Instruction n°0412 relative à la mise en place d’un système de gestion de la sécurité par les fournisseurs de services |
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| Instruction n°0421 relative à la gestion du personnel technique du fournisseur des services de la Navigation Aérienne |
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| Instruction n°0494 relative à la détermination de la capacité du système ATS et du personnel technique associé |
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| Instruction n°7100 relative à l’installation au remplacement et à la maintenance des moyens de communication de Navigation et de surveillance |
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| Instruction n°7105 relative à la licence et aux qualifications des contrôleurs de la circulation aérienne |
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| Instruction n°7111 relative aux procédures pour les services de la navigation aérienne – exploitation techniques des aéronefs |
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| Instruction n° 7110 relative à la gestion de la sécurité des changements de la navigation aérienne |
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| Instruction n°7112 relative à la reproduction, diffusion, tenue à jour des publication des cartes aéronautiques |
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| Instruction n°7120 relative à la gestion de la sécurité d’un fournisseur de services de la circulation aérienne |
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| Instruction n°7125 relative à la teneur des publications d’information aéronautique |
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| Instruction n°7126 relative à la publication des données et information aéronautiques |
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| Instruction n°7127 relative au remplissage des imprimés NOTAM et ASHTAM |
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